Examples: Prince; Princeton University; Ken Follett; Follett,Ken
1shortlisttitle datasearch history  
results search [or] (ISNI Number (ISN:)) 0000000023575641 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 2357 5641
Name: 
Bienvenu-Martin, Félix-Jean-Baptiste
Bienvenu-Martin, Jean-Baptiste
Martin, Bienvenu
Martin, Félix-Jean-Baptiste Bienvenu-
Martin, Jean Baptiste Bienvenu-
Dates: 
1847-1943
Creation class: 
Language material
Related names: 
Congrès national des sociétés savantes 043 1905
France, Chambre des députés 1876-1942
France, Sénat 1875-1940
Héron de Villefosse, Antoine (1845-1919)
Loucheur, Louis
Métin, Albert (1871-1918)
Moullé (02)
Peyronnet, Albert sénateur (ministre du Travail)
Rouvier, Maurice (1842-1911)
Salaün, Gaston
Titles: 
Annexes (1 et 2) au rapport... (Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables), par M. Bienvenu Martin,... (4 avril 1903.)
Avis... (Autorisation au gouvernement général de l'Afrique occidentale française de contracter un emprunt de 65 000 000 de francs pour exécuter divers travaux d'utilité publique et d'intérêt général), par M. Bienvenu Martin,... (4 avril 1903.)
Avis... [Conditions provisoires d'exploitation, après rachat, du réseau de la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest], par M. Bienvenu Martin,... [3 décembre 1908.]
Avis présenté au nom de la Commission du budget, sur le projet de loi portant ouverture au ministre des colonies d'un crédit extraordinaire de 150 000 fr. applicable au chapitre 15 bis (mission sanitaire pour l'étude de la fièvre jaune) du budget de l'exercice 1901 pour l'organisation et l'entretien d'une mission scientifique constituée en vue de l'étude de la fièvre jaune, par M. Bienvenu Martin,... (27 juin 1901.)
Avis présenté au nom de la commission du budget sur le projet de loi portant ouverture, au Ministre des Colonies, d'un crédit extraordinaire de 150.000 francs applicable au chapitre 15 bis (Mission sanitaire pour l'étude de la fièvre jaune) du budget de l'exercice 1901, pour l'organisation et l'entretien d'une mission scientifique constituée en vue de l'étude de la fièvre jaune, par M. Bienvenu Martin,... (27 juin 1901)
Congrégations religieuses (étude historique et juridique).... I. Histoire des congrégations religieuses
Congrès des sociétés savantes à Alger. Discours prononcé à la séance générale du congrès, le... 26 avril 1905, par M. Héron de Villefosse,... M. Stéphane Gsell,... et M. Bienvenu-Martin,...
Congrès des sociétés savantes à Alger discours prononcés à la séance générale du Congrès, le mercredi 26 avril 1905
Discours prononcé à la séance générale du congrès, le... 26 avril 1905, par M. Héron de Villefosse,... M. Stéphane Gsell,... et M. Bienvenu-Martin,...
Faculté de droit de Paris. De la "lex commissoria" dans la vente, en droit romain, et de la Résolution de la vente pour défaut de payement du prix, en droit français. Thèse pour le doctorat, par Félix-Jean-Baptiste-Bienvenu Martin,...
I. Histoire des congrégations religieuses
la "lex commissoria" dans la vente, en droit romain, et de la Résolution de la vente pour défaut de payement du prix, en droit français. Thèse pour le doctorat, par Félix-Jean-Baptiste-Bienvenu Martin,..., De
Notes de jurisprudence (section de l'Intérieur, des Cultes, de l'Instruction publique et des beaux-arts, du Conseil d'Etat)... Août 1879-31 décembre 1891...
Notes de jurisprudence (Section de l'Intérieur, des Cultes, de l'Instruction publique et des Beaux-Arts du Conseil d'État) se référant à la période comprise entre le mois d'août 1879 et le 31 décembre 1881...
Projet de loi ayant pour objet la création d'une section du contentieux au conseil supérieur de l'Instruction publique... présenté... par M. Bienvenu Martin,... (24 février 1905.)
Projet de loi portant ouverture de crédits provisoires applicables aux dépenses des sous-secrétariats d'état des finances et des Beaux-Arts... présenté... par M. Rouvier,... et par M. Bienvenu-Martin,... (23 février 1905.)
Projet de loi tendant à modifier le paragraphe 5 de l'article 12 de la loi du 19 juillet 1889, modifiée par celle du 25 juillet 1893, relatif aux indemnités de résidence des instituteurs et institutrices des Communes de la Seine... présenté... par M. Rouvier,... par M. Bienvenu-Martin,... et par M. Etienne,... (27 février 1905.)
Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1902, un crédit de 500 000 francs destiné à venir en aide aux cultivateurs victimes de la gelée dans l'arrondissement d'Auxerre, présentée par MM. Bienvenu Martin et Merlou,... (16 juin 1902.)
Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Agriculture... un crédit extraordinaire de 500 000 francs destiné à venir en aide aux cultivateurs ayant éprouvé des pertes par suite des gelées dans l'arrondissement d'Auxerre (Yonne)... présentée par MM. Bienvenu Martin et Merlou,... (19 mai 1903.)
Proposition de loi ayant pour objet de compléter l'art. 1er de la loi du 8 décembre 1883 relative à l'élection des membres des tribunaux de commerce... par M. Bienvenu Martin,... (10 janvier 1901.)
Proposition de loi ayant pour objet de supprimer l'autorisation de plaider nécessaire aux communes et aux établissements publics... présentée par M. Bienvenu Martin,... (3 juillet 1900.)
Proposition de loi ayant pour objet de supprimer l'autorisation de plaider nécessaire aux communes et aux établissements publics... présentée par M. Bienvenu Martin,... (5 novembre 1903.)
Proposition de loi ayant pour objet la désaffectation des immeubles domaniaux affectés à des congrégations religieuses... présentée par MM. Bienvenu Martin et Masse,... (29 octobre 1903.)
Proposition de loi portant ouverture au Ministre de l'Agriculture... d'un crédit extraordinaire de 30 000 francs destiné à venir en aide aux cultivateurs des communes de Saint-Florentin, Avrolles et Venizy (Yonne), ayant éprouvé des pertes par suite de la grêle en juin 1903... présentée par M. Bienvenu Martin,... (26 juin 1903)
Proposition de loi sur l'assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, présentée par MM. Bienvenu Martin, Audiffred, Louis Barthou, Delbet, Paul Guieysse, Pourteyron,... (23 juin 1902.)
Proposition de loi sur la tutelle administrative en matière de dons et legs... présentée par M. Bienvenu Martin,...
Rapport... (Annulation et ouverture de crédits en vue d'une répartition nouvelle des troupes aux colonies), par M. Bienvenu Martin,...
Rapport... [Approbation d'un arrangement, signé le 9 juin 1906, entre la France et l'Italie, concernant la réparation des dommages résultant des accidents du travail], par M. Bienvenu Martin,... [28 mai 1907.]
Rapport... (Approbation de la Convention relative à la remise à la ville de Paris des terrains du Champ-de-Mars occupés par l'Exposition de 1900, par M. Bienvenu Martin,... (23 octobre 1902.)
Rapport... (Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables), par M. Bienvenu Martin,... (4 avril 1903.)
Rapport... [Augmentation, en ce qui concerne la Compagnie du Chemin de fer du Nord, du maximum des travaux complémentaires autorisés par la loi de finances du 31 décembre 1907], par M. Bienvenu Martin,... [17 décembre 1908.]
Rapport... (Autorisation au Gouvernement d'accorder des croix supplémentaires de la Légion d'honneur à l'occasion de la fête de la Mutualité du 30 octobre 1904), par M. Bienvenu Martin,... (22 octobre 1904.)
Rapport... (Budget annexe du chemin de fer du Soudan) par M. Bienvenu Martin,... (5 décembre 1902.)
Rapport... (Budget annexe du chemin de fer et du port de la Réunion), par M. Bienvenu Martin,... (5 décembre 1902.)
Rapport... (Budget général de 1901 : ministère des affaires étrangères ; protectorat de la Tunisie) par M. Bienvenu Martin,... (10 juillet 1900.)
Rapport... (Budget général de l'exercice 1903, ministère des Colonies), par M. Bienvenu Martin,... (2 décembre 1902.)
Rapport... (Crédit extraordinaire de 7.000.000 de francs pour acquitter les dépenses nécessitées par les éruptions du volcan de la montagne Pelée (Martinique) en mai et août 1902), par M. Bienvenu Martin,... (19 janvier 1903.)
Rapport... (Enregistrement des marchés passés en France par le ministre des Colonies, pour le compte des colonies et des pays de protectorat, par M. Bienvenu Martin,... (30 octobre 1902.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant modification des articles 31 et 103 et abrogation de l'article 32 du Code forestier, Par M. Bienvenu-Martin,... (12 juillet 1897)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à abroger l'article 153 et à modifier l'article 154 du Code forestier, Par M. Bienvenu Martin,... (12 juillet 1897)
Rapport fait au nom de la commission d'administration départementale et communale et de décentralisation administrative chargée d'examiner : 1 ° la proposition de loi adoptée par le Sénat, ayant pour objet la suppression des lois d'intérêt local s'appliquant à la tutelle des communes et portant modification des articles 133, 141, 142 et 143 de la loi du 5 avril 1884 (n ° 2662) ; 2 ° la proposition de loi de M. Dubuisson, ayant pour objet de modifier les articles 141, 142 et 143 de la loi du 5 avril 1884 sur les conseils municipaux (n ° 1205), par M. Bienvenu Martin,... (12 février 1902)
Rapport fait, au nom de la Commission d'administration départementale et communale et de décentralisation administrative chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bienvenu Martin sur la tutelle administrative en matière de dons et legs, par M. Bienvenu Martin,...
Rapport fait, au nom de la Commission d'administration départementale et communale et de décentralisation administrative chargée d'examiner le projet de loi relatif à la police municipale dans les communes d'Alger, Mustapha et Saint-Eugène, par M. Bienvenu Martin,...
Rapport fait, au nom de la Commission d'assurance et de prévoyance sociales, chargée d'examiner : 1 ° la proposition de loi de M. Louis Puech sur les retraites pour la vieillesse (n ° 357) ; 2 ° la proposition de loi de MM. Emile Rey et Lachièze relative à l'assistance des vieillards et des infirmes (n ° 714), par M. Bienvenu Martin,...
Rapport fait au nom de la commission d'assurance et de prévoyance sociales chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'éducation des pupilles de l'Assistance publique, par M. Bienvenu Martin
Rapport fait au nom de la commission d'assurance et de prévoyance sociales chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, sur le service des enfants assistés, par M. Bienvenu Martin,...
Rapport fait au nom de la commission d'assurance et de prévoyance sociales chargée d'examiner le projet de loi sur la surveillance des établissements de bienfaisance privée, par M. Bienvenu Martin,... (17 mai 1901)
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur le Panama relatif à la publicité, Par M. Bienvenu Martin,... Nota. - Ce rapport a été incorporé dans le Rapport général de M. E. Vallé, sur les Affaires de Panama. - Voir le n ° 2992, page 155. (21 décembre 1897)
Rapport fait au nom de la commission de l'administration générale, département[...] et communale, des cultes et de la décentralisation chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bienvenu Martin ayant pour objet de supprimer l'autorisation nécessaire aux communes et aux établissements publics pour ester en justice, par M. Bienvenu Martin,...
Rapport fait au nom de la commission des crédits chargée d'examiner la proposition de loi de M. Chaumet et plusieurs de ses collègues ayant pour objet de modifier la législation douanière relative aux poivres importés d'Indo-Chine, par M. Bienvenu Martin,... (7 juillet 1902.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver la convention conclue le 6 janvier 1902 entre le protectorat de la Côte française des Somalis et la Compagnie impériale des chemins de fer éthiopiens, par M. Bienvenu Martin,... (8 mars 1902)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'avance par le Trésor des sommes nécessaires à l'achèvement du chemin de fer du Soudan, par M. Bienvenu Martin,... (22 janvier 1902)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Ministère des colonies) (Budget annexe du chemin de fer du Soudan), par M. Bienvenu Martin,... (6 juillet 1901)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Ministère des colonies) (Budget annexe du chemin de fer et du port de La Réunion), par M. Bienvenu Martin,... (6 juillet 1901)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à la construction d'un hôtel des postes et des télégraphes à La Réole (Gironde), par M. Bienvenu Martin,... (25 mars 1902)
Rapport fait, au nom de la Commission du suffrage universel, chargée d'examiner : 1 ° la proposition de loi de M. Edouard Vaillant et plusieurs de ses collègues, tendant à abroger les articles 15, 16, 27 et 28 du décret organique du 2 février 1852 (droits politiques) (n ° 113) ; 2 ° la proposition de loi de M. Emile Morlot tendant à modifier divers articles du décret organique du 2 février 1852 sur les élections (n ° 268) ; 3 ° la proposition de loi de M. Colliard et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet l'abrogation du paragraphe 17 de l'article 15 du décret organique du 2 février 1852 et de l'article 21 de la loi du 4 mars 1889 (n ° 358), par M. Bienvenu Martin,...
Rapport fait au nom de la Commission relative au scrutin de liste chargée d'examiner la proposition de loi de M. Defontaine et plusieurs de ses collègues ayant pour objet d'assurer la liberté du vote, Par M. Bienvenu Martin,... (18 janvier 1898)
Rapport fait au nom de la Commission relative au scrutin de liste chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Comte du Périer de Larsan et un grand nombre de ses collègues, tendant à modifier l'article 2 de la loi du 13 février 1889 concernant l'élection des Députés, Par M. Bienvenu Martin,... (25 février 1898)
Rapport... [Fixation du budget général de l'exercice 1909 : Ministère des Travaux publics, des postes et des télégraphes : Annuités et garanties d'intérêt], par M. Bienvenu Martin,... [8 décembre 1908.]
Rapport... (Location du droit de capter, en vue d'une utilisation industrielle, les eaux du ruisseau de Bassiès (Ariège), par M. Bienvenu Martin,... (6 novembre 1902.)
Rapport... (Modifications apportées par le Sénat à la proposition de loi ayant pour objet la suppression de l'autorisation nécessaire aux communes et aux établissements publics pour ester en justice), par M. Bienvenu Martin,... (17 décembre 1904)
Rapport... (Modifications introduites par le Sénat dans le projet de loi relatif à l'enregistrement des marchés passés pour le compte des colonies et pays de protectorat), par M. Bienvenu Martin,... (2 mars 1903.)
Rapport... (Pensions des veuves et des orphelins des fonctionnaires civils et des militaires qui ont trouvé la mort dans la catastrophe de la Martinique), par M. Bienvenu Martin,... (19 janvier 1903.)
Rapport... (Pensions des veuves et des orphelins des fonctionnaires civils et des militaires qui ont trouvé la mort dans la catastrophe de la Martinique), par M. Bienvenu Martin,... (3 avril 1903.)
Rapport préliminaire fait au nom de la commission d'assurance et de prévoyance sociales chargée d'examiner le projet de loi portant réforme de la législation sur les pensions civiles, par M. Bienvenu Martin,... (24 décembre 1901)
Rapport... (Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'éducation des pupilles de l'Assistance publique difficiles ou vicieux), par M. Bienvenu Martin,... (31 mars 1904.)
Rapport... (Projet de loi adopté par le Sénat sur le service des Enfants assistés), par M. Bienvenu Martin,... (31 mars 1904.)
Rapport... [Relèvement des interdictions, exclusions ou suspensions prononcées par les juridictions disciplinaires de l'instruction publique], par M. Bienvenu Martin,... [12 juin 1908.]
Rapport sommaire fait au nom de la 28e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de Résolution de M. Denys Cochin et plusieurs de ses collègues tendant à modifier l'article 150 du Règlement de la Chambre, Par M. Bienvenu-Martin,... (26 juin 1897)
Rapport supplémentaire fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Ministère des Colonies) (Budget annexe du chemin de fer du Soudan), par M. Bienvenu Martin,... (21 février 1902)
Rapport supplémentaire fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902. (Ministère des Colonies) (Chapitres 35 à 41 renvoyés à la commission) par M. Bienvenu Martin,... (25 février 1903)
Rapport... (Suppression de l'autorisation nécessaire aux communes et aux établissements publics pour ester en justice), par M. Bienvenu Martin,... (30 novembre 1903.)
Rapport sur l'application de la loi... sur les retraites ouvrières et paysannes
Rapport... [Surveillance des établissements de bienfaisance privée], par M. Bienvenu Martin,... [14 janvier 1907]
Rapport... (Surveillance des Etablissements de bienfaisance privés), par M. Bienvenu Martin,... (1er avril 1903.)
Rapport... (tutelle administrative en matière de dons et legs), par M. Bienvenu Martin,... (24 décembre 1900.)
Retraites ouvrières et paysannes, commentaire de la loi du 5 avril 1910-27 février 1912... 2e édition, revue et augmentée, mise à jour au 1er septembre 1912, Les
Retraites ouvrières et paysannes, commentaire de la loi du 5 avril 1910, par Gaston Salaün,... Avec une préface de M. Bienvenu-Martin,..., Les
Notes: 
Sources: