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results search [or] (ISNI Number (ISN:)) 0000000038633971 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 3863 3971
Name: 
Nachbar, Philippe
Dates: 
1950-...
Creation class: 
cre
Language material
Creation role: 
contributor
Related names: 
France, Sénat 1958-..
France, Sénat 1958-...., Commission des affaires culturelles
France, Sénat 1958-...., Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Richert, Philippe
Titles: 
Bibliothèque nationale de France, La : un chantier inachevé
Monuments historiques
Rapport d'information à la suite d'une mission d'information chargée d'étudier le fonctionnement de la Bibliothèque nationale de France ; fait au nom de la Commission des affaires culturelles ; [réd.] par MM. Philippe Nachbar et Philippe Richert, 2000
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier l'entretien et la sauvegarde du patrimoine architectural
Rapport d'information sur la proposition de loi n °224 (2000-2001), adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux droits du conjoint survivant et la proposition de loi n °211 (2000-2001) de M. Nicolas About visant à améliorer les droits et conditions d'existence des conjoints survivants et à instaurer dans le Code civil une égalité successorale entre les enfants légitimes et les enfants naturels ou adultérins
Revaloriser les droits du conjoint survivant
Notes: 
Sources: 
TEL