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Person
ISNI: 
0000 0000 6126 7068
Name: 
Fould, Achille
Fould, Achille-Marcus
פולד, אשיל
Dates: 
1800-1867
Creation class: 
bc
bm
Language material
Two-dimensional nonprojectable graphic
Related names: 
Dupérier
Fould (other; famille; see also from)
France, Assemblée législative 1849-1851
France, Assemblée nationale constituante 1848-1849
France, Sénat 1852-1870
Ministère des Finances
Rumigny, Marie-Théodore de Gueully (1789-1860 général-comte de)
Sainte-Beuve, Charles-Augustin (1804-1869)
Vaillant, Jean-Baptiste Philibert (1790-1872)
Véron, Louis (1798-1867)
Titles: 
Aux Électeurs... de la Seine. (Signé : Achille Fould. [30 août 1848.])
Aux Électeurs... de la Seine. (Signé : Achille Fould, ancien Représentant de la Seine.)
Aux électeurs du département de la Seine
Discours de M. Achille Fould,... dans la délibération sur le projet de sénatus-consulte portant modification des articles 4 et 12 du sénatus-consulte du 25 décembre 1852. Séance du 21 décembre 1861
Discours de M. Achille Fould,... prononcé au Sénat dans la séance du 24 mars 1863, Extrait du "Moniteur universel" du mercredi 25 mars 1863.
Discours de M. Achille Fould, sénateur... Séance du 24 mars 1863
Discours prononcé par M. Achille Fould,... sur des pétitions relatives à l'aliénation des forêts, Sénat. Séance du samedi 27 mai 1865.
Lettre sur l'impôt des boissons, par M. Achille Fould,...
Ministère des finances. Emprunt de 300 millions. Rapport à l'empereur. (Signé : Achille Fould. [29 janvier 1864])
Ministère des finances. Rapport adressé à l'empereur sur la conversion facultative des rentes de 4 1/2, 4% et des obligations du trésor. (Signé : Achille Fould [9 mars 1862.])
Observations sur la situation financière, adressées à l'assemblée nationale, par Achille Fould, ancien député. Mai 1848
Papillotos édition illustrée du centenaire, Las
Paris, le 24 avril 1849. A M. A. Fould, à Paris. (Signé : Dupérier.)
Pas d'Assignats ! Opinion de M. Achille Fould sur la situation financière. (Mai 1848.)
Plus d'assignats. Opinion de M. Achille Fould, sur la situation financière
Projet de loi ayant pour objet de sanctionner un échange de terrains forestiers intervenu entre l'Etat et les hospices de Grenoble, présenté par M. A. Fould, Min. des finances. Séance du 29 juillet 1850, Assemblée législative.
Projet de loi ayant pour objet l'échange d'immeubles entre l'Etat et l'hospice de Cosne d'une part, l'Etat et la ville de Cosne d'autre part... présenté par M. Achille Fould,... séance du 14 juin 1851...
Projet de loi ayant pour objet la sanction d'un échange d'immeubles entre l'Etat et la commune de Hiers-Brouage, présenté par M. A. Fould, Ministre des finances. Séance du 29 décembre 1849, Assemblée législative.
Projet de loi ayant pour objet la sanction d'un échange d'immeubles entre l'Etat et le Sr Montier dans le dépt de l'Eure, présenté par M. A. Fould, Min. des finances. Séance du 21 juin 1850, Assemblée législative.
Projet de loi ayant pour objet la sanction d'un échange d'immeubles entre l'Etat et le Sr Pinta père, dans le dépt du Pas-de-Calais, présenté par M. A. Fould, Min. des finances. Séance du 18 juin 1850, Assemblée législative.
Projet de loi ayant pour objet la sanction d'un échange d'immeubles entre l'Etat et les communes de la vallée de Barèges, dépt des Htes Pyrénées, présenté par M. A. Fould, Min. des finances. Séance du 31 juillet 1850, Assemblée législative.
Projet de loi ayant pour objet la sanction d'un échange d'immeubles entre l'Etat et les hospices de Douai, présenté par M. A. Fould, Min. des finances. Séance du 31 juillet 1850, Assemblée législative.
Projet de loi ayant pour objet la sanction d'un échange d'immeubles entre l'Etat et les Sr et Dame Ketterer, à Sasbach, présenté par M. A. Fould, Ministre des finances. Séance du 18 mars 1850, Assemblée législative.
Projet de loi ayant pour objet la sanction d'un échange de bois et terres entre l'Etat et M. de Ségur, propriétaire à Paris, présenté par M. A. Fould, min. des finances. Séance du 18 nov. 1850, Assemblée législative.
Projet de loi collectif, portant demande de crédits supplémentaires et extraordinaires... présenté par M. Achille Fould,... Séance du 5 juin 1851...
Projet de loi contenant demande d'un crédit de 914,345 fr. sur l'exercice 1851, pour les dépenses des paquebots de la Méditerranée... présenté par M. Achille Fould,... séance du 3 juin 1851...
Projet de loi portant allocation de crédits additionnels pour couvrir les dépenses faites avant les réductions prononcées par la loi de finances du 15 mai 1850... présenté par M. Achille Fould,... séance du 5 juin 1850...
Projet de loi portant demande d'un crédit de 941,115 fr., sur l'exercice 1851, sur les paquebots-postes de la Méditerranée... présenté par M. Achille Fould,... séance du 11 décembre 1850...
Projet de loi portant demande de 3 douzièmes provisoires sur le budget de l'exercice 1850, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Achille Fould, Ministre des finances. Séance du 19 décembre 1849, Assemblée législative.
Projet de loi portant demande de crédits supplémentaires pour différents services, présenté par M. A. Fould, Min. des finances. Séance du 21 juin 1850, Assemblée législative.
Projet de loi portant demande de crédits supplémentaires sur les exercices 1849 et 1850 et pour exercices clos... présenté par M. Achille Fould,... Séance du 15 avril 1850...
Projet de loi portant demande de deux nouveaux douzièmes provisoires sur le budget de l'exercice 1850, présenté par M. A. Fould, Ministre des finances. Séance du 2 mars 1850, Assemblée législative.
Projet de loi portant ouverture au Ministre des finances de crédits supplémentaires et extraordinaires aux exercices 1849 et 1850, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Achille Fould, Ministre des finances. Séance du 4 déc. 1849, Assemblée nationale législative.
Projet de loi portant ouverture d'un crédit de 125.136 fr. 73 c. sur l'exercice 1849 (Pour canaux et travaux divers), présenté par M. A. Fould, min. des finances. Séance du 23 déc. 1850, Assemblée législative.
Projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 32.000 fr. pour indemnité de suspension de péage sur le pont de la Roche-Glun, présenté par M. A. Fould, Min. des finances. Séance du 21 juin 1850, Assemblée législative.
Projet de loi portant ouverture d'un crédit supp. de 13.666 fr. 70 c. applicable au service administratif et de perception des douanes, chap. II, présenté par M. A. Fould, Min. des finances. Séance du 15 avril 1851, Assemblée législative.
Projet de loi portant ouverture d'un crédit supp. de 24.495 fr. sur l'ex. 1850... présenté par M. A. Fould, Min. des Finances. Séance du 14 juin 1850, Assemblée législative.
Projet de loi portant ouverture d'un crédit supp. de 927.395 fr. pour le service des paquebots de la Méditerranée, présenté par M. A. Fould, Min. des finances. Séance du 29 juillet 1850, Assemblée législative.
Projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 13.666 fr. 70 c. sur l'exercice 1851, applicable aux services administratifs et de perception des douanes, chapitre LI (personnel), précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Achille Fould,... séance du 15 avril 1851...
Projet de loi portant ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur les budgets de 1850 et de 1851, et pour exercices clos et périmés... présenté par M. Achille Fould,... Séance du 7 décembre 1850...
Projet de loi portant prorogation du traité passé le 30 juin 1848 entre le Ministre des finances et la Banque de France, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Achille Fould, ministre des finances. Séance du 14 novembre 1849, Assemblée nationale législative.
Projet de loi portant régularisation des crédits supplémentaires ouverts par décrets du président de la République pendant la prorogation de l'Assemblée nationale... présenté par M. Achille Fould,... séance du 23 décembre 1850...
Projet de loi pour l'affectation au service des douanes de terrains et bâtiments domaniaux appartenant à l'Etat, présenté par M. A. Fould, min. des finances. Séance du 13 janv. 1851, Assemblée législative.
Projet de loi relatif à l'emprunt grec, présenté par M. A. Fould, Ministre des finances. Séance du 14 février 1850, Assemblée législative.
Projet de loi relatif à l'impôt des boissons, précédé de l'exposé des motifs et suivi d'un décret du Président de la République portant retrait du 1er projet, par M. Achille Fould, Ministre des finances. Séance du 14 novembre 1849, Assemblée nationale législative.
Projet de loi relatif à l'ouverture, sur l'exercice 1851, d'un crédit de 259.200 fr. pour l'exécution de la loi sur les sucres... présenté par M. Achille Fould,... séance du 26 juillet 1851...
Projet de loi relatif à la circulation de la Banque de France, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Achille Fould, Ministre des finances. Séance du 26 novembre 1849, Assemblée nationale législative.
Projet de loi relatif à la concession de l'entreprise du transport des dépêches entre Marseille et la Corse, présenté par M. A. Fould, ministre des finances. Séance du 29 janv. 1850, Assemblée législative.
Projet de loi relatif à la constatation des conséquences de l'incendie des bureaux de la recette générale du département du Rhône, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Achille Fould,... Séance du 7 mai 1851...
Projet de loi relatif à la fondation d'une banque d'escompte, de circulation et de dépôt, sous la désignation de Banque de l'Algérie,... présenté par M. Achille Fould,... et M. le général Randon,... Séance du 23 juillet 1851
Projet de loi relatif à la taxe des lettres précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Achille Fould, ministre des finances. Séance du 14 novembre 1849, Assemblée nationale législative.
Projet de loi relatif à un échange d'immeubles entre l'Etat et la ville de Lyon, présenté par M. A. Fould, Min. des finances. Séance du 28 nov. 1850, Assemblée législative.
Projet de loi relatif à une demande de crédit de 200.000 fr. sur l'exercice 1850, destinés à l'amélioration des services par entreprise de Lyon à Marseille, de Lyon à Bordeaux et de Bordeaux à Nantes, présenté par M. A. Fould, Ministre des finances. Séance du 4 janv. 1850, Assemblée législative.
Projet de loi relatif à une demande de crédit de 6 millions de francs, sur l'exercice de 1851, pour le chemin de fer de Paris à Avignon... présenté par M. Magne,... et M. Achille Fould,... Séance du 1er août 1851...
Projet de loi relatif à une évaluation nouvelle des revenues territoriaux, présenté par M. A. Fould, Min. des finances. Séance du 16 nov. 1850, Assemblée législative.
Projet de loi, relatif aux Caisses d'épargne, présenté par M. Achille Fould, ministre des finances. Séance du 29 décembre 1849, Assemblée législative.
Projet de loi sur l'enregistrement, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Achille Fould, Ministre des finances. Séance du 14 novembre 1849, Assemblée nationale législative.
Projet de loi sur la prorogation du monopole des tabacs, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Achille Fould,... séance du 16 mai 1851...
Projet de loi sur les défrichements, présenté par M. A. Fould, Min. des finances. Séance du 3 juillet 1850, Assemblée législative.
Projet de loi sur les patentes, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Achille Fould, Ministre des finances. Séance du 17 novembre 1849, Assemblée nationale législative.
Projet de loi sur les pensions civiles... présenté par M. Achille Fould,... Séance du 7 août 1851
Projet de loi tendant à autoriser l'aliénation de 2.500 fr. de rente sur une inscription de 6.973 fr. faisant partie du majorat de M. de Rovigo, présenté par M. A. Fould, Ministre des finances. Séance du 17 mai 1850, Assemblée législative.
Projet de loi tendant à faire cesser le cours forcé des billets de la banque de France, présenté par A. Fould, Min. des finances. Séance du 31 juillet 1850, Assemblée législative.
Projet de loi tendant à modifier le 2e paragraphe de l'art. 9 de la loi du 30 avril 1849, relative à l'indemnité coloniale, présenté par M. A. Fould, Min. des finances. Séance du 29 juin 1850, Assemblée législative.
Projet de loi tendant à ouvrir au Min. des finances des crédits s'élevant à 290.700 fr. pour divers services sur l'exercice 1851, présenté par M. A. Fould, min. des finances. Séance du 20 juin 1851, Assemblée législative.
Projet de loi tendant à ouvrir au Min. des finances, un crédit supp. de 40.000 fr. applicable au service de perception des contributions directes, présenté par M. A. Fould, Min. des finances. Séance du 23 janv. 1851, Assemblée législative.
Projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1851, un crédit extraordinaire de 43.670 fr. applicable à l'acquisition de tableaux de Gudin et de Géricault... présente par M. Léon Faucher,... et Achille Fould,... Séance du 31 juillet 1851...
Projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur un crédit de 155.000 fr. destiné à pourvoir aux dépenses du service de la police de l'agglomération lyonnaise... présenté par M. Léon Faucher,... et par M. Achille Fould,... Séance du 31 juillet 1851...
Projet de loi tendant à ouvrir au Ministre des finances, en augmentation du chap. XXII du budget de son département un crédit supplémentaire de 2.400.000 fr. pour frais de représentation du Président de la République, présenté par M. A. Fould, Ministre des finances. Séance du 4 juin 1850, Assemblée législative.
Projet de loi tendant à ouvrir au ministre des finances, sur l'exercice 1850, un crédit de 1,301,115 fr. pour les dépenses du service des paquebots de la Méditerranée... présenté par M. Achille Fould,... séance du 18 mai 1850...
Projet de loi tendant à ouvrir au ministre des finances, sur l'exercice 1851, un crédit de 1,105,950 fr. pour le service postal de la Méditerranée... présenté par M. Achille Fould,... séance du 31 juillet 1851...
Projet de loi tendant à ouvrir au Ministre des finances, un crédit de 33.140 fr. pour dépenses relatives à l'exécution de la loi du 5 juin 1850, sur le timbre de diverses valeurs, présenté par M. A. Fould, Min. des finances. Séance du 31 juillet 1850, Assemblée législative.
Projet de loi tendant à ouvrir au Ministre des finances un crédit supp. sur l'ex. 1850, de 16.200 fr. applicable aux frais de régie, de perception et exploitation des impôts et revenus, présenté par M. A. Fould, Min. des finances. Séance du 2 août 1850, Assemblée législative.
Projet de loi tendant à ouvrir au Ministre des finances un crédit supplémentaire de 163.000 fr, sur l'ex. 1849, pour frais de régie, de perception et d'exploitation des impôts et revenus, présenté par M. A. Fould, Ministre des finances. Séance du 2 mars 1850, Assemblée législative.
Projet de loi tendant à proroger de 3 mois l'interdiction prononcée par le 2e paragraphe de l'art. 2 du décret du 25 octobre 1849, relatif à la liquidation de l'ancienne liste civile, présenté par M. A. Fould, Ministre des finances. Séance du 29 déc. 1849, Assemblée législative.
Projets de lois portant régularisation des crédits extraord. ouverts pendant la prorogation de l'Assemblée... pour dépenses non prévues aux budgets des ex. 1849 et 1850, présentés par M. A. Fould, Min. des finances. Séance du 16 nov. 1850, Assemblée législative.
Projets de lois relatifs au rachat des actions de jouissance de la Cie des 4 Canaux et de la Cie du Canal du Rhône au Rhin, présentés par M. A. Fould, Min. des finances et par M. Bineau, Min. des Trav. pub. Séance du 16 nov. 1850, Assemblée législative.
Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit de 200000 francs destiné à secourir les populations atteintes par la grêle dans le département des Hautes-Pyrénées... présentée par MM. Martial Baile et Achille Fould,... (11 juin 1892.)
Proposition tendant à modifier l'article 43 du Règlement, présentée le 11 novembre 1848, par le citoyen A. Fould,..., Assemblée nationale.
Rapport à l'Empereur sur la situation financière. [9 janvier 1865. Signé : Achille Fould.]
Rapport à l'Empereur sur la situation financière (signé : Achille Fould [9 janvier 1865].)
Rapport à l'Empereur sur les finances. [Signé : Achille Fould. 17 décembre 1866.]
Rapport à l'Empereur sur les finances. [Signé : Achille Fould. 20 janvier 1862.]
Rapport à l'Empereur sur les finances. [Signé : Achille Fould. 27 décembre 1862.]
Rapport adressé à l'Empereur sur la conversion facultative des rentes 4 1/2, 4 0/0 et des obligations du trésor. [Signé : Achille Fould. 9 mars 1862.]
Rapport adressé à l'empereur sur la conversion facultative des rentes de 4 1/2, 4% et des obligations du trésor
Rapport adressé à l'empereur sur les finances
Rapport adressé au citoyen ministre de l'agriculture et du commerce au nom de la commission instituée en vertu de son arrêté en date du 25 avril 1848. (Signé : Achille Fould. [20 juin 1848.])
Rapport de la commission chargée d'examiner les questions relatives à l'exécution du testament de l'empereur Napoléon Ier
[Recueil. Oeuvre de Achille Fould]
Sénat. Séance du... 27 mai 1865. Discours prononcé par M. Achille Fould,... sur des pétitions relatives à l'aliénation des forêts
Voyage d'études de l'Union des syndicats agricoles vosgiens en Danemark
Notes: 
Sources: 
VIAF BAV BNF LC NLI NTA SUDOC WKP