Examples: Prince; Princeton University; Ken Follett; Follett,Ken
1shortlisttitle datasearch history  
results search [or] ISN:0000000078379699 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 7837 9699
Name: 
Mercier, Michel
Dates: 
1947-...
Creation class: 
Language material
Related names: 
Delevoye, Jean-Paul (1947-...)
Gendron, Réjeanne (1942-)
Maille, Pierre (1947-....))
Marini, Philippe (1950-....))
Neyrolles, Yves (1942-....))
Saint-Noël (Québec)
Taubira, Christiane (1952-....))
Titles: 
20 ans d'indemnisation des victimes d'infractions, 2013:
Centre national de la fonction publique territoriale, une modernisation nécessaire, Le
Chez nous-- à St-Noël, 1944-1994
compte d'avances aux collectivités territoriales, Le
Décentralisation du revenu minimum d'insertion et création du revenu minimum d'activité : rapport, première lecture
Démocratie de proximité : avis, première lecture
Extension aux communautés d'agglomération créées ex nihilo le régime de garanties d'évolution de la DGF des communautés d'agglomération issues d'une transformation : rapport, première lecture
Financement du RMI : sortir de l'impasse par une plus grande responsabilité sur les dépenses
Grand nord, grand sud Artistes inuit et aborigènes : [expositions, Abbaye de Daoulas, 2010?]
Passion patrimoine étudier, sauvegarder, valoriser : 101 associations du patrimoine en Rhône-Alpes
Pour une république territoriale, l'unité dans la diversité
Proposition de loi modifiant l'article 11 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales.
Rapport d'information sur la sécurité juridique des actes des collectivités locales et les conditions d'exercice des mandats locaux
Rapport d'information sur le suivi du transfert du revenu minimum d'insertion RMI aux départements
Rapport général fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale
Responsabilités locales : avis, première lecture
restauration du palais de justice historique de Lyon, La
RMI, d'un transfert de gestion à une décentralisation de responsabilité, Le
Notes: 
Sources: