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Person
ISNI: 
0000 0000 8153 9657
Name: 
Delmas, ..
Delmas, J.-F.-B.
Delmas, Jean-François-Bertrand
Delmas, Jean-François-Bertrand (M.)
Dates: 
1751-1798
Creation class: 
Language material
Related names: 
Delmas, J.-F.-B.
Duham
France, Conseil des Anciens
France, Conseil des Cinq-Cents
France, Convention nationale
Izos, François-Jacques
Izos, Jacques François
Titles: 
Compte-rendu
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la conduite du représentant du peuple Dentzel, pendant la durée du blocus de Landau et sur les dissentions qui ont eu lieu dans cette place, présentés à la Convention nationale (le 19 nivôse an III), au nom du Comité de salut public, par J.-F.-B. Delmas
Copie de la lettre adressée par le représentant du peuple Delmas aux citoyens composant l'administration centrale... de Haute-Garonne. Paris, le 22 messidor an IV...
Copie de la lettre adressée par le représentant du peuple Delmas aux citoyens composant l'administration centrale du département de Haute-Garonne. (Paris, 22 messidor an IV.)
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-F.-B. Delmas,... sur la résolution du 4 germinal an V relative à l'établissement d'une loterie nationale, sur la situation actuelle de la République et sur les principaux événements de la Révolution française, prononcée dans la séance du 25 germinal an V...
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Delmas (sur l'aliénation à Boyer-Fonfrède de deux bâtiments nationaux à Toulouse). Séance du 6 pluviôse an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-F.-B. Delmas,... sur les élections du département de la Liamone. Séance du 6 prairial an VI
Les représentants du Peuple J.-F.-B. Delmas et Izos, commissaires officieux, à leurs collègues du Conseil des Anciens, qui ont souscrit pour la fête civique du 29 floréal dernier, Paris, le 19 prairial, an 5...
Opinion de J.F.B. Delmas, président du Conseil des anciens, sur la résolution du 4 germinal an 5, relative à l'établissement d'une lotterie nationale ... 1797.
Opinion de J.-F.-B. Delmas,... sur la résolution du 4 germinal an V relative à l'établissement d'une loterie nationale, sur la situation actuelle de la République et sur les principaux événements de la Révolution française, prononcée dans la séance du 25 germinal an V...
Paris, le 19 prairial, an 5... Les représentans du peuple J.-F.-B. Delmas et Izos, commissaires officieux, à leurs collègues du conseil des Cinq-cents qui ont souscrit pour la fête civique du 29 floréal dernier
Procès-verbal de la séance de la première sans-culottide, de l'an deuxième de la République française, une et indivisible
Projet de décret sur la formation de compagnies franches, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par M. Delmas,... le 22 juin 1792...
Rapport et projet de décret sur la conduite du représentant du peuple Dentzel, pendant la durée du blocus de Landau et sur les dissentions qui ont eu lieu dans cette place, présentés à la Convention nationale (le 19 nivôse an III), au nom du Comité de salut public, par J.-F.-B. Delmas
Rapport fait par Delmas. Séance du 6 pluviôse an VI, Corps législatif. Conseil des Anciens.
Rapport fait par Delmas (sur l'aliénation à Boyer-Fonfrède de deux bâtiments nationaux à Toulouse). Séance du 6 pluviôse an VI
Rapport fait par Delmas, [sur l'industrie et le commerce] séance du 6 pluviôse an VI
Rapport fait par J.-F.-B. Delmas,... sur les élections du département de la Liamone. Séance du 6 prairial an VI
Notes: 
Sources: