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Person
ISNI: 
0000 0000 8342 9224
Name: 
Portalis
Portalis, Citoyen
Portalis, J.-E.-M.
Portalis, J.-Étienne-Marie
Portalis, Jean 'E.
Portalis, Jean-Étienne-Marie
Portalis, Jean Stephan Etienne Marie
Portalis, Juan Estban María
Portalis, Juan Esteban María
Dates: 
1745-1807
Creation class: 
cre
Language material
Text
Creation role: 
author
Related names: 
Bonaparte, Luciano (1775-1840)
Bonaparte, Lucien (1775-1840)
Dupin, André Marie Jean Jacques (1783-1865))
France, Conseil des Anciens
France, Corps législatif 1800-1814
Murray, Gebroeders (Leiden)
Organisation des cultes
Portalis, F.
Portalis, Frédéric (vicomte, 1804-1846, [from old catalog])
Portalis, Joseph-Marie
Seriaux, Alain
Siméon actif en (1783)
Siméon, ... (1749-1842)
Siméon, Joseph Jerôme (1749-1842)
Titles: 
Analyse des observations des Tribunaux d'appel et du Tribunal de cassation sur le projet de Code civil
Arrêté des consuls concernant les prêtres insermentés et les ci-devant religieuses
concordat, Le
Conseil d'état. Rapport du C.en Portalis, conseiller d'état, chargé de toutes les affaires concernant les cultes, sur les articles organiques de la convention passée à Paris, le 26 Messidor an IX, entre le gouvernement français et le Pape.
Conseil d'état. Rapport du C.en Portalis sur les articles organiques des cultes protestans.
Conseiller d'Etat chargé de toutes les affaires concernant les cultes..., Le
Constitution civile du clergé, La ; le discours prononcé par M. Portalis en présentant le Concordat de 1801 au Corps législatif ; le Concordat ; la loi organique, et le commentaire du même M. Portalis réunis et annotés par M***
Convention entre le Gouvernement français et le pape Pie VII, avec les discours du citoyen Portalis et les articles organiques des cultes
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Portalis sur la contrainte par corps. Séance du 24 ventôse an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier relative aux prêtres non assermentés. Séance du 9 fructidor an IV
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Portalis sur la résolution du 20 ventôse dernier, relative à la déclaration que doivent faire les membres des assemblées électorales. Séance du 29 ventôse an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Portalis sur la résolution relative au décret du 3 brumaire. Séances des 10 et 11 frimaire an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Portalis, au nom d'une commission composée des représentants Creuzé-Latouche, Régnier, Muraire, Picault et Portalis, sur la résolution du 30 pluviôse dernier sur les délits de presse. Séance du 26 germinal an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Portalis, au nom de la commission chargée d'examiner la résolution du 22 prairial dernier, relative au décret du 3 brumaire an IV et à la loi du 14 frimaire an V. Séance du 9 messidor an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport sur la résolution du 11 thermidor dernier relative à la Haute Cour de justice, par Portalis. Séance du 19 thermidor an IV
Corps législatif. Discours prononcé par le cen Portalis, orateur du Gouvernement. Séance du 3 frimaire an X
Corps législatif. Discours prononcé par le cen Portalis, orateur du Gouvernement, sur le projet de loi relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois en général. Séance du 23 frimaire an X
Corps législatif. Discours prononcé par Portalis, orateur du gouvernement, relatif à la convention conclue entre le gouvernement français et sa sainteté Pie VII. Séance du 15 germinal an 10
Corps législatif. Discours prononcé par Portalis, orateur du Gouvernement, sur le projet de loi relatif à l'établissement de tribunaux criminels spéciaux. Séance du 18 pluviôse an IX
Coup d'oeil rapide sur l'histoire de la législation française en matière religieuse et sur son état à l'époque du rétablissement du culte public, en 1801
Dialogue des siècles : une conversation entre Portalis et un juriste d'aujourd'hui
Discours du cen Portalis,... projet de loi ; convention entre le Gouvernement français et le Pape ; articles organiques de la convention ; articles organiques des cultes protestans ; rapport du cen Portalis sur les articles organiques de la convention ; rapport dn cen Portalis sur les articles organiques des cultes protestans
Discours du citoyen Portalis,... Projet de loi. Convention entre le Gouvernement français et le Pape. Articles organiques de la convention. Articles organiques des cultes protestans
Discours et rapports sur le Code civil
Discours préliminaire au premier projet de Code civil
Discours préliminaire du premier projet de Code civil
Discours préliminaire sur le projet de Code civil présenté le 1er pluviose an IX par la Commission nommée par le Gouvernement consulaire.
Discours prononcé par le C.en Portalis, orateur du Gouvernement, dans la séance du Corps législatif du 15 Germinal an 10, Sur L'Organisation Des Cultes.
Discours prononcé par le Cen. Portalis, orateur du Gouvernement, dans la Séance du Corps législatif du 15 Germinal an X, sur l'organisation des cultes, précédé de la Convention entre le Gouvernement français et le Pape Pie VII.
Discours prononcé par le cen Portalis, orateur du Gouvernement, dans la séance du Corps législatif du 23 frimaire an X, sur le premier projet de loi du Code civil relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois en général
Discours prononcé par le cen Portalis, orateur du Gouvernement. Séance du 3 frimaire an X
Discours prononcé par Portalis, orateur du gouvernement, relatif à la convention conclue entre le gouvernement français et sa sainteté Pie VII. Séance du 15 germinal an 10
Discours prononcé par Portalis, orateur du Gouvernement, sur le projet de loi relatif à l'établissement de tribunaux criminels spéciaux. Séance du 18 pluviôse an IX
Discours, rapports et travaux inédits sur le Code Civil
Discours, rapports et travaux inédits sur le Concordat de 1801 (26 messidor an IX), les Articles organiques publiés en même temps que ce Concordat (loi du 15 germinal an X-8 avril 1802) et sur diverses questions de droit public concernant la liberté des cultes, la protection qui leur est due, leur établissement dans l'État, et leur police extérieure, les associations religieuses, l'instruction et les écoles publiques. Par Jean-Étienne-Marie Portalis,... publiés et précédés d'une Introduction par le vicomte Frédéric Portalis,...
Discours, rapports et travaux inédits sur le Concordat de 1801 (26 messidor an IX), les articles organiques publiés en mème temps que ce Concordat (Loi du 15 germinal an X, 8 avril 1802) et sur diverses questions de droit public, concernant la liberté des cultes, la protection qui leur est due, leur étalissment dans l'état et leur police extérieure, les associations religieuses, l'instruction et les écoles publiques
Discours, rapports et travaux inédits sur le concordat de 1801, les articles organiques publ. en même temps, et sur divers questions de droit public
Discurso preliminar del proyecto de ... 1978:
Discurso preliminar sobre el proyecto de Código civil presentado el primero de pluvioso del año IX por la Comisión Designada por el Gobierno Consular
Ecrits et discours juridiques et politiques
Éloge d'Antoine-Louis Séguier, avocat général au Parlement de Paris... prononcé à une séance publique de la 2e classe de l'Institut, le 2 janvier 1806, par Jean-Étienne-Marie Portalis,...
Essai sur l'origine, l'histoire et les progrès de la littérature française et de la philosophie
Essai sur l'utilité de la codification
est temps de parler, ou Mémoire pour la commune d'Arles, Il
est tems de parler, ou Mémoire pour la commune d'Arles, Il
Extrait du registre des délibérations du Conseil-d'Etat séance du 14 germinal an 10 de la République : projet de loi ; Convention entre la gouvernement français et sa sainteté Pie VII ... 10 septembre 1801
Herstel van den godsdienst in Frankrijk, of Verzameling van echte en belangrijke stukken, betrekkelijk tot die groote gebeurtenis behelzende redevoeringen van den staatsraad Portalis, van den burgers Siméon, Lucien Buonaparte en Jaucourt, benevens het concordaat met den paus, de grondwetten der onderscheidene godsdiensten, enz.
Inleidingsrede, uitgesproken bij de presentatie van het ontwerp van de regeringscommissie
l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le 18. siècle. -, De
l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le dix-huitième siècle, De : précédé d'une notice sur la vie de l'auteur et d'un discours préliminaire.
l'Usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle, par J.-E.-M. Portalis,... précédé d'un essai sur l'origine, l'histoire et les progrès de la littérature française et de la philosophie, par M. le Cte Portalis,... 2e édition..., De
Lettre de S. E. Mgr le ministre des Cultes à MM. les évêques de France, contenant les motifs qui ont pu déterminer S. M. à la nouvelle guerre que les ennemis de la France viennent de susciter, et les prières ordonnées à tous les fidèles. [Signé : Portalis.] - Lettre de S. E. Mgr le ministre de l'Intérieur adressée aux préfets des départemens de l'Empire. [Signé : Champagny.]
Lettre du conseiller d'État Portalis concernant le mariage des prêtres, adressée à M. l'Archevêque de Paris. - Prière pour la République et pour les consuls. - Arrêté des consuls concernant les prêtres insermentés et les ci-devant religieuses. Arrêté des consuls concernant le clergé du Diocèse de Paris. - Liste des noms des curés prêtres desservans, paroisses et succursales
Manuel de droit ecclésiastique public français .... -
Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant: les 83 articles des libertés, avec commentaire, la déclaration du clergé, de 1682, sur les limites de la puissance ecclésiastique, le concordat -et sa loi organique, préc. des Rapports de Portalis [...]
Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant: les libertés de l'église gallicane en 83 articles avec un commentaire ; la déclaration du clergé de 1682 sur les limites de la puissance ecclésiatique ; le concordat et sa loi organique, précédés des rapports de [Jean-Etienne-Marie] Portalis ; avec une exposition des principes sur les appels comme d'abus, les congrégations, les séminaires et l'enseignement public ; le texte des principales lois relatives à la police et au régime des cultes, aux biens ecclésiastiques, aux fabriques, aux inhumations [etc.] ; une chronologie des papes et des rois de France et le catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique
Manuel du droit public ecclésiastique françois, contenant [...] ; par Dupin. - Paris, 1844
Mémoire a consulter et consultation pour madame la comtesse de Mirabeau
Mémoire pour la commune d'Arles
Mémoire pour les srs. maire, consuls et communauté de la ville de Toulon, défendeurs en requête du 29 octobre 1779. Contre les srs. Mille et Troussier, anciens fermiers de la boucherie de ladite ville, demandeurs
Ministère des Cultes. Rapport présenté à S. M. impériale et royale par le ministre des Cultes, le 19 février 1806. [Signé : Portalis.]
Opinion de Portalis sur la contrainte par corps. Séance du 24 ventôse an V
Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier relative aux prêtres non assermentés. Séance du 9 fructidor an IV
Opinion de Portalis sur la résolution du 20 ventôse dernier, relative à la déclaration que doivent faire les membres des assemblées électorales. Séance du 29 ventôse an V
Opinion de Portalis sur la résolution relative au décret du 3 brumaire. Séances des 10 et 11 frimaire an V
Opinion de Portalis sur les opérations de l'assemblée électorale du département du Lot. Séance du 24 prairial an V
Opinion de Portalis sur les sociétés particulières s'occupant de discussions politiques. Séance du 7 thermidor an V
Organisation des cultes. Discours du cen Portalis,... projet de loi ; convention entre le Gouvernement français et le Pape ; articles organiques de la convention ; articles organiques des cultes protestans ; rapport du cen Portalis sur les articles organiques de la convention ; rapport dn cen Portalis sur les articles organiques des cultes protestans
Organisation des cultes. Discours du citoyen Portalis,... Projet de loi. Convention entre le Gouvernement français et le Pape. Articles organiques de la convention. Articles organiques des cultes protestans
Portalis : sa vie et ses oeuvres
précédé de : Essai sur l'utilité de la codification
Précédés de l'Essai sur l'utilité de la codification
Prière pour la République et pour les consuls
Projet de Code Civil, présenté par la commission nommée par le gouvernement le 24 thermidor an 8
Rapport du cen Portalis,... sur les articles organiques de la convention passée à Paris, le 26 messidor an IX, entre le Gouvernement français et le Pape. - Rapport... sur les articles organiques des cultes protestans. - Discours prononcé... dans la séance du Corps législatif du 15 germinal an X, sur l'organisation des cultes
Rapport fait par Portalis, au nom d'une commission composée des représentants Creuzé-Latouche, Régnier, Muraire, Picault et Portalis, sur la résolution du 30 pluviôse dernier sur les délits de presse. Séance du 26 germinal an V
Rapport fait par Portalis, au nom d'une commission ... sur la résolution du 30 pluvôse dernier, sur les délits de la presse : séance du 26 germinal, an 5, Corps Législatif, Conseil des Anciens.
Rapport fait par Portalis, au nom de la commission chargée d'examiner la résolution du 22 prairial dernier, relative au décret du 3 brumaire an IV et à la loi du 14 frimaire an V. Séance du 9 messidor an V
Rapport fait par Portalis Sur la résolution du 29 prairial dernier, r*. - [1797]
Rapport fait par Portalis sur la résolution du 29 prairial dernier, relative au divorce. Séance du 27 thermidor, an V.
Rapport présenté à S. M. impériale et royale par le ministre des Cultes, le 19 février 1806. [Signé : Portalis.]
Rapports et discours du Cen Portalis sur la Convention entre le gouvernement français et sa Sainteté Pie VII, articles organiques de cette convention, articles organiques des cultes protestants
Rapports et discours sur l'organisation des cultes
Recueil de pièces authentiques et intéressantes, sur l'organisation des différens Cultes
Redenvoeringe uytgesproóken door den borger Portalis, orateur van het gouvernement, in de zittinge van het wetgevende corpus den 15 germinal 10 jaer, over de organisatie van de godsdiensten.
Rétablissement de la religion en France, ou Recueil de pièces authentiques et intéressantes, sur l'organisation des différens Cultes, contenant les discours du Conseiller d'État Portalis, des cit. Siméon et Lucien Bonaparte, le Concordat avec le Pape, et les Lois organiques des Cultes catholique et protestant
Speech ... on the 5th April
Wetboek Napoleon
Notes: 
Sources: 
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