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Person
ISNI: 
0000 0000 8342 9224
Name: 
Portalis
Portalis, Citoyen
Portalis, J.-E.-M.
Portalis, J.-Étienne-Marie
Portalis, Jean 'E.
Portalis, Jean-Étienne-Marie
Portalis, Jean Stephan Etienne Marie
Portalis, Juan Estban María
Portalis, Juan Esteban María
Dates: 
1745-1807
Creation class: 
cre
Language material
Text
Creation role: 
author
Related names: 
Dupin, André Marie Jean Jacques (1783-1865))
Martin (procureur)
Mouret frères
Mouret, Jean-Balthazard
Murray, Gebroeders (Leiden)
Pazery (avocat)
Portalis, Frédéric (vicomte, 1804-1846)
Portalis, Joseph Marie (comte, 1778-1858. [from old catalog])
Siméon, Joseph-Jérôme (1749-1842)
Universidad de Chile. Facultad de Ciencias Jurídicas, Económicas y Sociales
Titles: 
concordat, Le
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la résolution du 29 thermidor dernier, relative au canal du Midi, par Portalis. Séance du 6 vendémiaire an V
Dernières observations pour Me. Louis Brunel, adjudicataire des fermes de la ville de Marseille. Contre les liquoristes, & les sieurs maire, échevins, assesseur & communauté de ladite ville. [Conclud comme au procès, avec plus grands dépens. Portalis, avocat. Marin, procureur. Monsieur l'Abbé de Coriolis, rapporteur.]
Dialogue des siècles : une conversation entre Portalis et un juriste d'aujourd'hui
Discours préliminaire sur le projet de Code civil présenté le 1er pluviose an IX par la Commission nommée par le Gouvernement consulaire.
Discours rapports et travaux inédits sur le code civil
Discurso preliminar del proyecto de Código civil francés
Du duel, considéré dans ses origines et dans l'état actuel des moeurs.
Écrits et discours juridiques et politiques
Éloge d'Antoine-Louis Séguier, avocat général au parlement de Paris... prononcé à une séance publique de la 2e classe de l'Institut, le 2 janvier 1806, par Jean-Étienne-Marie Portalis,...
Extrait du registre des délibérations du Conseil-d'Etat séance du 14 germinal an 10 de la République : projet de loi ; Convention entre la gouvernement français et sa sainteté Pie VII ... 10 septembre 1801
Herstel van den godsdienst in Frankrijk, of Verzameling van echte en belangrijke stukken, betrekkelijk tot die groote gebeurtenis : behelzende redevoeringen van den staatsraad Portalis, van den burgers Siméon, Lucien Buonaparte en Jaucourt, benevens het concordaat met den paus, de grondwetten der onderscheidene godsdiensten, enz.
Inleidingsrede
l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle, De
Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant: les libertés de l'église gallicane en 83 articles avec un commentaire ; la déclaration du clergé de 1682 sur les limites de la puissance ecclésiatique ; le concordat et sa loi organique, précédés des rapports de [Jean-Etienne-Marie] Portalis ; avec une exposition des principes sur les appels comme d'abus, les congrégations, les séminaires et l'enseignement public ; le texte des principales lois relatives à la police et au régime des cultes, aux biens ecclésiastiques, aux fabriques, aux inhumations [etc.] ; une chronologie des papes et des rois de France et le catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique
Mémoire à consulter et consultation pour les sieurs Boucherie, Luckens & compagnie, négocians de la ville de Marseille, appellans de sentence rendue par le lieutenant de l'amirauté de la même ville. Contre les assureurs sur le navire Le Jonas, intimés. [Délibéré à Aix ce 15 février 1785. Portalis, Pazery, avocats. Martin, procureur.]
Mémoire et consultation pour le sieur Jean-Honoré Barbarroux, ancien gendarme du Roi, gouverneur du lieu du Val, demandeur en lettres royaux de rescision principales, du 23 décembre 1779, & exploit d'ajournement du 3 janvier 1780, en requête incidente du 12 mai de la même année, & défendeur en requête incidente du 17 juillet suivant, toutes les fins desquelles demandes ont été évoquées pardevant la Cour : contre sieur Alexandre Barbarroux, bourgeois de la ville de Brignolles, son frère, en qualité d'héritier du feu sieur Jean-Baptiste Barbarroux, défendeur & demandeur. [Délibéré à Aix le 15 juin 1781. Guieu. Pazery. Portalis. Chansaud, procureur. Monsieur le conseiller de Ballon, rapporteur.]
Mémoire pour Sr. Pierre-Gabriel Gandil-Lanclos & dlle. Marianne Guillet sa mère, veuve du Sr. Claude Gandil, bourgeois habitans de la paroisse de Biol, province de Dauphiné. Contre Mre. Jean Thevenet, ancien curé de Biol, & Jean Bouvard, habitant du même lieu. [Conclud comme en plaidant. Gandil-Lanclos. Portalis, avocat. Emerigon, procureur. M. l'avocat général de Calissane, portant la parole.]
Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier relative aux prêtres non assermentés séance du 9 fructidor an 4
Organisation des cultes
Précis pour sieur Ambroise Pradelle, appellant comme d'abus de sa prétendue profession religieuse dans l'Ordre des Chartreux. Contre le prieur de la Chartreuse de Laverne, intimé. [Conclud à ce qu'il soit dit y avoir abus dans la prétendue profession du sieur Pradelle, avec restitution de l'amende & avec dépens. Ambroise Pradelle. Portalis, avocat. Martin, procureur. M. l'avocat-général de Calissane portant la parole.]
Rapport présenté à Sa Majesté l'empereur des français par le conseiller d'état chargé de toutes les affaires concernant les cultes..
Rapport sur les délits de la presse
Redenvoeringe uytgesproóken door den borger Portalis, orateur van het gouvernement, in de zittinge van het wetgevende corpus den 15 germinal 10 jaer, over de organisatie van de godsdiensten.
Speech ... on the 5th April
Textes choisis
Wetboek Napoleon
Notes: 
Sources: 
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