Examples: Prince; Princeton University; Ken Follett; Follett,Ken
1shortlisttitle datasearch history  
results search [or] (ISNI Number (ISN:)) 000000008360183X | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0000 8360 183X
Name: 
Constant, Charles Delacroix de
Contaut, Charles Delacroix de
Contaut Delacroix, Charles de
Dacroix de Constant, Charles
Delacroix, Ch
Delacroix, Charles
Delacroix, Charles de Contaut
Delacroix, Charles-Francois
Delacroix, Citoyen
Delacroix de Constant, Charles
Delacroix de Contaut, Charles
Dates: 
1741-1805
Creation class: 
Language material
Related names: 
Danton, Georges-Jacques (1759-1794)
France, Convention nationale
Gossuin, César-Eugène (1758-1827)
Merlin
Musset, Joseph Mathurin (1749-1831)
Prost
Titles: 
Amendement (du 17 floréal an III), et moyens supplémentaires d'exécution du projet proposé par les comités de salut public, législation et finance réunis, par Ch. Delacroix,... (18 floréal an III.)
Amendement (du 17 floréal an III) et moyens supplémentaires d'exécution du projet proposé par les comités de salut public, législation, et finances, réunis, Convention nationale. ; par Ch. Delacroix, député de la Marne. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Apologie de la constitution civile du clergé, décrétée par l'Assemblée nationale & acceptée par le Roi
Articles additionnels à la loi sur la vente des meubles des émigrés, présentés, au nom du Comité d'aliénation, par Ch. Delacroix... (7 mars 1793.)
Articles additionnels à la loi sur la vente des meubles des émigrés, présentés au nom du comité d'aliénation, par Ch. Delacroix..., Convention nationale.
Au nom de la République française
Au nom du peuple français... A tous les bons citoyens du département de Seine-et-Oise. Charles Delacroix, représentant du peuple... (22 pluviôse.)
Bases constitutionnelles de l'établissement des communes proposées par Ch. Delacroix,... (21 mai 1793.)
Bases constitutionnelles de l'établissement des communes, proposées par Ch. Delacroix..., Convention nationale.
Biens des émigrés. Suite du projet de décret présenté par Charles Delacroix... au nom du Comité d'aliénation, sur les biens des émigrés...
Compte rendu par Ch. Delacroix et J.-M. Musset de leur mission dans le département de Seine-et-Oise [30 nivôse an II]...
Compte rendu, par Ch. Delacroix et J.-M. Musset, de leur mission dans le département de Seine-et-Oise. Imprimé par ordre de la Convention nationale, Convention nationale.
Compte rendu par Ch. Delacroix, représentant du peuple, envoyé en mission à Maubeuge, de sa recette et de sa dépense. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (5 brumaire an IV.), Convention nationale.
Convention nationale. Amendement (du 17 floréal an III), et moyens supplémentaires d'exécution du projet proposé par les comités de salut public, législation et finance réunis, par Ch. Delacroix,... (18 floréal an III.)
Convention nationale. Articles additionnels à la loi sur la vente des meubles des émigrés, présentés, au nom du Comité d'aliénation, par Ch. Delacroix... (7 mars 1793.)
Convention nationale. Bases constitutionnelles de l'établissement des communes proposées par Ch. Delacroix,... (21 mai 1793.)
Convention nationale. Biens des émigrés. Suite du projet de décret présenté par Charles Delacroix... au nom du Comité d'aliénation, sur les biens des émigrés...
Convention nationale. Compte rendu par Ch. Delacroix et J.-M. Musset de leur mission dans le département de Seine-et-Oise [30 nivôse an II]...
Convention nationale. Compte rendu par Ch. Delacroix, représentant du peuple, envoyé en mission à Maubeuge, de sa recette et de sa dépense... (5 brumaire an IV.)
Convention nationale. Observations sur la proposition du Comité révolutionnaire de la section révolutionnaire en faveur du citoyen Viard... (Signé : Ch. Delacroix et J.-M. Musset, nivôse an II.)
Convention nationale. Opinion de Ch. Delacroix, sur les valeurs qu'il convient d'admettre en paiement des biens-fonds des émigrés et autres biens nationaux...
Convention nationale. Opinion sur la réunion de la Belgique et du pays de Liège, par Charles Delacroix,... (vendémiaire an IV.)
Convention nationale. Précis de l'affaire de Presles, district de Pontoise... [Signé : Ch. Delacroix, J.-M. Musset, nivôse an II.]
Convention nationale. Projet de décret sur la vente en détail des châteaux, parcs, enclos, palais épiscopaux et autres grandes propriétés nationales, situées dans les campagnes et dans les villes, présenté au nom du Comité d'aliénation, par Ch. Delacroix... (1er avril 1793.)
Convention nationale. Projet de loi concernant les meubles et immeubles dépendans de la ci-devant liste civile, présenté, au nom du Comité d'aliénation, par Charles Delacroix,... (10 juin 1793.)
Convention nationale. Rapport de la mission de Charles Lacroix, représentant du peuple, dans les départements des Ardennes et de la Meuse... (Nivôse an III.)
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la vente en détail des châteaux, parcs, enclos, palais épiscopaux et autres grandes propriétés nationales situés dans les campagnes et dans les villes présentés au nom du comité d'aliénation, par Ch. Delacroix. (1er avril 1793.)
Convention nationale. Rapport fait au nom des comités des domaines et des finances sur les réclamations faites contre la loi du 10 frimaire concernant les domaines aliénés, par Ch. Delacroix...
Convention nationale. Rapport fait au nom du comité d'aliénation des domaines sur la vente des immeubles des émigrés, par Ch. Delacroix... (4 mars 1793.)
Discours prononcé le décadi 30 frimaire, à Versailles, pour l'inauguration du temple de la Raison, par le citoyen Ch. Delacroix, représentant du peuple, député dans le département de Seine et Oise
Extrait du Compte de Ch. Delacroix et J.-M. Musset, représentans du peuple, députés dans le département de Seine-et-Oise
Extrait du Compte de Ch. Delacroix et J.-M. Musset, représentants du peuple, députés dans le département de Seine-et-Oise
(Lettre adressée par Charles Delacroix au Comité de sûreté générale, au sujet de l'arrestation de Crin, Boucher et consorts. Versailles, le 22 nivôse an III.)
Lettre du citoyen Delacroix, représentant du peuple dans les départements des Ardennes et de la Meuse, à la convention nationale, sur les causes des troubles qui ont affligé la commune de Bar-sur-Ornin... (21 vendémiaire.)
Notice des embellissemens de Marseille
Notice des principaux travaux d'utilité et d'embellissement dont Marseille est susceptible, lue le 15 frimaire an X, à la séance publique du Lycée, par le citoyen Charles Delacroix...
Observations sur la pétition du comité révolutionnaire de la section révolutionnaire, en faveur du citoyen Viard. Imprimées par ordre de la Convention nationale. (Signé, Convention nationale. : Ch. Delacroix, J.-M. Musset.)
Observations sur la proposition du Comité révolutionnaire de la section révolutionnaire en faveur du citoyen Viard... (Signé : Ch. Delacroix et J.-M. Musset, nivôse an II.)
Opinion de Ch. Delacroix, sur les valeurs qu'il convient d'admettre en paiement des biens-fonds des émigrés et autres biens nationaux..., Convention nationale.
Opinion sur la réunion de la Belgique et du pays de Liége, par Charles Delacroix, représentant du peuple. Imprimée par ordre de la Convention nationale, Convention nationale.
Opinion sur la réunion de la Belgique et du pays de Liège, par Charles Delacroix,... (vendémiaire an IV.)
Par continuation. Vente de meubles et effets précieux au ci-devant château de Versailles, conformément à la loi du 10 juin dernier, en présence des représentants du peuple et des commissaires de district et de la municipalité...(Signé : Ch. Delacroix.)
Par continuation. Vente de meubles et effets précieux au ci-devant château de Versailles, conformément à la loi du 10 juin dernier, en présence des représentants du peuple et des commissaires du district et de la municipalité... (Signé : Ch. Delacroix.)
Pièces justificatives
Précis de l'affaire de Presles, district de Pontoise. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (Signé, Convention nationale. : Ch. Delacroix, J.-M. Musset.)
Précis de l'affaire de Presles, district de Pontoise... [Signé : Ch. Delacroix, J.-M. Musset, nivôse an II.]
(Proclamation adressée par Charles Delacroix aux citoyens du département de Seine-et-Oise, à l'occasion des désordres résultant de la réquisition des grains, 22 pluviôse an III.)
Projet de décret sur la vente en détail des châteaux, parcs, enclos, palais épiscopaux et autres grandes propriétés nationales, situées dans les campagnes et dans les villes, présenté au nom du Comité d'aliénation, par Ch. Delacroix... (1er avril 1793.)
Projet de décret, sur la vente en détail des châteaux, parcs, enclos, palais épiscopaux et autres grandes propriétés nationales, situées dans les campagnes et dans les villes, présenté au nom du comité d'aliénation, par Ch. Delacroix..., Convention nationale.
Projet de loi concernant les meubles et immeubles dépendans de la ci-devant liste civile, présenté, au nom du Comité d'aliénation, par Charles Delacroix,... (10 juin 1793.)
Projet de loi concernant les meubles et immeubles dépendants de la liste civile, présenté au nom du comité d'aliénation, par Charles Delacroix..., Convention nationale.
Projet de loi sur l'éducation commune (juillet 1793)
Projet de loi sur l'éducation commune, par Ch. Delacroix, député de la Marne, à la Convention nationale. Imprimé par ordre de la Convention nationale, Convention nationale.
Rapport de la mission de Charles Lacroix, représentant du peuple, dans les départements des Ardennes et de la Meuse... (Nivôse an III.)
Rapport et projet de décret, sur la vente en détail des châteaux, parcs, enclos, palais épiscopaux, et autres grandes propriétés nationales, situées dans les campagnes et dans les villes, présentés au nom du comité d'aliénation, par Ch. Delacroix..., Convention nationale.
Rapport et projet de décret sur la vente en détail des châteaux, parcs, enclos, palais épiscopaux et autres grandes propriétés nationales situés dans les campagnes et dans les villes présentés au nom du comité d'aliénation, par Ch. Delacroix. (1er avril 1793.)
Rapport fait au nom des comités des domaines et des finances sur les réclamations faites contre la loi du 10 frimaire concernant les domaines aliénés, par Ch. Delacroix...
Rapport fait au nom du comité d'aliénation des domaines sur la vente des immeubles des émigrés, par Ch. Delacroix... (4 mars 1793.)
Rapport fait au nom du comité d'aliénation des domaines sur la vente des immeubles des émigrés, par Ch. Delacroix..., Convention nationale.
Réponse au Mémoire des sieurs Secrétan et Nicod, pour le procureur syndic et les administrateurs du directoire du district de Nantua...(Signé : Delacroix, Prost, procureur syndic.)
Versailles, le 22 nivôse, l'an III... Charles Delacroix,... à ses collègues composant le comité de sûreté générale
Notes: 
Sources: