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Person
ISNI: 
0000 0001 0866 8345
Name: 
Garde des sceaux, Le
Pak'e
Pasquier
Pasquier (Baron)
Pasquier, Chancelier
Pasquier, Estienne Denis
Pasquier, Étienne-Denis
Pasquier, Etienne-Denis (chancelier)
Pasquier, Etienne-Denis (duc)
Dates: 
1767-1862
Creation class: 
Language material
Manuscript language material
Text
Creation role: 
author
Related names: 
Audiffret-Pasquier, Edme-Armand-Gaston (1823-1905))
Audiffret-Pasquier, Edme-Armand-Gaston d' (1823-1905)
Dallain, Jean
Farforovskij, S. V.
France, Chambre des députés 1814-1848
France, Chambre des pairs
Giraud, Charles (1802-1881)
Lacour-Gayet, Robert
Paris, Préfecture de police
Pasquier, Étienne (1529-1615)
Préfecture de police
Roche, Charles E.
Roche, Charles Émile
Werther, de
Titles: 
Brief van Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) aan de Werther.
Brief van Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) aan Groget à Paris.
Brief van Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) aan L.F. Cauchy.
Brief van Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) aan Louis Bonnefont.
Brief van Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) aan N. de Rosenkrantz.
Brief van Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) aan N.T.B. Frochot.
Brief van Marie Alphonse Bedeau aan Étienne-Denis Pasquier (1767-1862)
Brief van Peirre Theodore Florentin Pepin aan Étienne-Denis Pasquier (1767-1862)
Citoyens de Paris !... [Signé : Pasquier et Chabrol.]
Compte rendu de l'enquête et des délibérations de la commission d'enquête en tout ce qui concerne l'industrie des fers. M. le Bon Pasquier, rapporteur
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion de la loi de finances pour 1821, budget du ministère de l'intérieur, prononcés dans les séances des 11 et 12 juin 1821
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion de la loi des finances, pour 1821, budget du ministère de la guerre, prononcé dans la séance du 19 juin 1821
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion de la loi relative aux six premiers douzièmes des contributions pour 1821, prononcé dans la séance du 8 janvier 1821...
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion de la loi sur les comptes de 1818, à l'occasion des approvisionnements de la ville de Paris en 1816-1817, prononcé dans la séance du 19 avril 1820
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion de la loi sur les comptes de 1818, prononcé dans la séance du 15 avril 1820...
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion du 31 mai 1820, sur le projet de loi relatif aux élections
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion du budget de 1821, et en réponse à un discours de M. de Lafayette, prononcé le 4 juin 1821...
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion du projet de loi relatif à l'article 351 du code d'instruction criminelle, prononcé dans la séance du 9 mai 1821...
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion du projet de loi relatif à la prorogation de la censure (amendement), prononcé dans la séance du 9 juillet 1821
Discours de M. le Bon Pasquier... dans la discussion du projet de loi relatif à la prorogation de la censure, prononcé dans la séance du 6 juillet 1821
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion générale du budget de 1820, prononcé à la séance du 15 juin 1820...
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion relative à la pétition de M. Madier de Montjau, prononcé dans la séance du 25 avril 1820...
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la suite de la discussion du projet de loi relatif au domaine extraordinaire, prononcé le 26 mai 1821...
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la suite de la discussion relative au projet de loi sur les pensions ecclésiastiques, prononcés dans la séance du 17 mai 1821...
Discours de M. le Bon Pasquier,... prononcé dans la séance du 20 mars 1821
Discours de M. le Bon Pasquier,... prononcé en comité secret de la Chambre des Députés, le 3 mai 1820,... sur la proposition d'une adresse au Roi, faite par M. Manuel
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif à la publication des journaux et écrits périodiques, prononcé dans la séance du 23 mars 1820
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif à la publication des journaux et écrits périodiques, prononcé dans la séance du 24 mars 1820
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif à la suspension de la liberté individuelle, prononcé dans la séance du 8 mars 1820...
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif aux élections, prononcé dans la séance du 18 mai 1820...
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif aux élections, prononcé dans la séance du 23 mai 1820
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur les articles additionnels au règlement, présentés par M. de Kergorlay, prononcés dans les séances des 12 et 13 avril 1821
Discours prononcés dans les chambres législatives, par M. le Bon Pasquier,... 1814-1836...
Grande encyc.
Histoire de mon temps : mémoires du chancelier Pasquier [duc Étienne Denis Pasquier]
Histoire de mon temps : Mémoires du chancelier Pasquier publiés par M. le duc d'Audiffret-Pasquier.
History of my time; memoirs of Chancellor Pasquier, A
Interprétation des «Institutes» de Justinian avec la conférence de chasque paragraphe aux ordonnances royaux, arrestz de parlement et coustumes générales de la France, L'
interprétation des institutes de Justinien avec la conférence de chasque paragraphe aux ordonnances royaux, arreste de parlement et coustumes générales de la France, L' : Ouvrage inédit, publié par le Duc Pasquier... avec une introduction et des notes par Ch. Giraud.
Mémoires de Chancelier Pasquier. T. 1.
Mémoires du chancelier Pasquier.
memoirs of Chancellor Pasquier, 1767-1815., The
Opinion de M. le Bon Pasquier sur l'art. 71 du projet de loi relatif à la jurisdiction militaire
Opinion de M. le Bon Pasquier sur l'article 1er du projet de loi relatif aux successions et aux substitutions...
Opinion de M. le Bon Pasquier,... sur l'article 2 du projet de loi relatif à la répression des délits commis par la voie de la presse ou par tout autre moyen de publication...
Opinion de M. le Bon Pasquier sur l'article 4 du le ["sic"] projet de loi relatif à la fixation du budget... de 1827
Opinion de M. le Bon Pasquier sur l'article 4 du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1823...
Opinion de M. le Bon Pasquier sur la pétition du Cte de Montlosier
Opinion de M. le Bon Pasquier sur le premier des cinq projets de loi relatifs au règlement définitif de l'exercice 1820...
Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif à l'interprétation des lois...
Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif à la dette publique et l'amortissement...
Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif à la jurisdiction militaire
Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif à la presse périodique
Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1826...
Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent...
Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif au sacrilège...
Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif aux communautés religieuses de femmes...
Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif aux congrégations religieuses de femmes...
Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif aux douanes
Opinion de M. le Bon Pasquier,... sur le rapport fait par M. de Bonald, sur la proposition de M. Hyde de Neuville, tendante à réduire le nombre des tribunaux et à suspendre, pendant un an, l'institution royale des juges. Séance du 21 novembre 1815, Chambre des députés.
Opinions sur la loi de haute police, prononcées aux deux Chambres, par M. le Cte de Lanjuinais,... Tournemine, Royer-Collard, Levoyer ["sic"] d'Argenson, de Serre, le Bon Pasquier,...
Ordonnance concernant des mesures d'ordre à observer demain vendredi, à l'occasion d'une cérémonie militaire pour la réception de S. M. l'Empereur d'Autriche. (Paris, 14 avril [1814].) [Signé : Pasquier.]
Ordonnance concernant des mesures d'ordre à observer demain vendredi, à l'occasion d'une cérémonie militaire pour la réception de S. M. l'empereur d'Autriche. Paris, le 14 avril
Ordonnance concernant des mesures de police relatives à l'ouverture de la session du corps législatif. Paris, le 17 décembre 1813
Ordonnance concernant les mesures d'ordre à observer à l'occasion de l'entrée de S. M. Louis XVIII dans sa capitale. Paris, le 1er mai
Paris, le 31 mars 1814. Citoyens de Paris
Podgotovka Napoleona k vojne 1812 goda, po memuaram Pak'e (Pasquier)
portrait à finir, Le
Préfecture de police. Ordonnance concernant des mesures d'ordre à observer à l'occasion de l'entrée de S. A. R. Monsieur, frère du Roi, lieutenant-général du Royaume, à Paris, et du Te Deum qui sera chanté dans l'église métropolitaine
Préfecture de police. Ordonnance concernant des mesures d'ordre à observer dimanche prochain à l'occasion de la revue et du Te Deum
Préfecture de police. Ordonnance concernant des mesures de police relatives à l'ouverture de la session du Corps législatif. Paris, 17 décembre 1813. [Signé : Pasquier.]
Préfecture de police. Ordonnance concernant les mesures d'ordre à observer à l'occasion de l'entrée de S. M. Louis XVIII dans sa capitale. Paris, le 1er mai. (Signé : Pasquier.)
Préfecture de police. Paris, le 31 mars 1814. Citoyens de Paris !... [Signé : Pasquier et Chabrol.]
Préfecture de police. "Te Deum". Paris, 18 septembre 1813. (Signé : Pasquier.)
Préfecture de police. "Te Deum". Paris, le 2 octobre 1812. [Signé : Pasquier.]
Projet de loi relatif à l'augmentation du nombre des juges du tribunal de première instance du département de la Seine, adopté par la Chambre des Députés le 23 juillet 1821 ; présenté à la Chambre des Pairs le 25 du même mois. Discours du ministre des Affaires étrangères [Pasquier] contenant les motifs du projet de loi...
Projet de loi relatif à la contrainte par corps, adopté par la chambre des députés le 30 mars 1818 ; présenté à la chambre des pairs le 4 avril. Discours de M. le garde des sceaux, ministre de la justice [Pasquier] contenant les motifs du projet de loi
Projet de loi relatif à une nouvelle prorogation du sursis accordé aux émigrés par la loi du 5 décembre 1814, présenté à la Chambre des Pairs le 4 avril 1818. Discours prononcé par M. le garde des sceaux [Pasquier],... en présentant ce projet à la Chambre des Pairs...
Projet de loi relatif au transit des denrées coloniales par l'Alsace, adopté par la Chambre des Députés le 8 mai 1819, présenté à la Chambre des Pairs le 13 du même mois. Discours prononcé par le ministre des Affaires étrangères [Pasquier], en présentant ce projet à la Chambre des Pairs...
Projet de loi relatif aux journaux, adopté par la Chambre des Députés le 20 décembre 1817, présenté à la Chambre des Pairs le 22 du même mois. Discours de M. le garde des sceaux [Pasquier],... contenant les motifs du projet de loi...
Proposition de M. le Bon Pasquier, Chambre des pairs de France. Session de 1823.
Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Pasquier au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la résolution de la Chambre des Députés relative à la réélection de ses membres qui auraient accepté des fonctions rétribuées
Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Pasquier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit éventuel de 42.648.690 francs sur l'exercice 1829
Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Pasquier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur le duel
Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. le Baron Pasquier, sur le projet de loi relatif à la répression des cris séditieux et des provocations à la révolte. Séance du 24 octobre 1815...
Rapport fait par le Bon Pasquier,... au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition relative à la répression du duel. Comité secret du 22 juin 1819
Rapport fait par M. le baron Pasquier, au nom de la section chargée de l'examen des questions relatives à la classification, à l'entretien, à la réparation, à la confection et à l'administration des routes. Séance du vendredi 19 décembre
Rapport lu par M. le Bon Pasquier sur la position des questions relatives à la construction et à l'administration des routes. (Séance du 6 octobre.)
Souvenirs du chancelier Pasquier, 1767-1815. Introduction et notes de Robert Lacour-Gayet
"Te Deum". Paris, 18 septembre 1813. [Signé : Pasquier.]
"Te Deum". Paris, le 2 octobre 1812. [Signé : Pasquier.]
Notes: 
Sources: 
VIAF BNF LC NLI NLP NTA NUKAT SELIBR SUDOC WKP