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Person
ISNI: 
0000 0001 0886 5576
Name: 
Cambacérès
Cambacérès, Jean J. de
Cambacérès, Jean-Jacques R. de
Cambacérès, Jean-Jacques-Régis
Cambacérès, Jean-Jacques Régis de
Cambacérès, Jean Jacques Régis (duca di Parma)
Cambaceres, Jean Jaques Regis de
Cambacérès (Prince)
De Cambacérès, Jean Jacques Régis
Parme, Jean-Jacques Régis de Cambacéres
Parme, Jean-Jacques Régis de Cambacérès (duc de)
Régis de Cambacérès, Jean Jacques
Dates: 
1753-1824
Creation class: 
Computer file
cre
Language material
Manuscript language material
Text
Creation role: 
author
contributor
Related names: 
Bigot de Préameneu, Félix-Julien-Jean (1747-1825)
Erzkanzler Affiliation (see also from)
Ferey avocat
France, Conseil des Cinq-Cents
France, Convention nationale
France, Sénat 1800-1814
Mailhe, Jean-Baptiste (1750-1834)
Meerman, Johan (1753-1815)
Pelet de La Lozère, Jean (1759-1842; comte))
Poirier
Porcher
Rimbert
Tulard, Jean
Titles: 
après-diners de S.A.S. Cambacérès ..., Les : ou, Révélations de plusieurs grands personnages sur l'ancien régime, Le Directoire, l'empire et la restauration
Brief van Jean Jacques Régis de Cambacérès (1753-1824) aan Johan Meerman (1753-1815)
Brief van Jean Jacques Régis de Cambacérès (1753-1824), staatsman, geschreven aan Maximilien Sebastien Foy (1775-1825), militair.
Brief van P.A.J.L. de Stuers, J.F. Abbema, geschreven aan Jean Jacques Régis de Cambacérès (1753-1824)
Brieven van Charles François Lebrun (1739-1824), geschreven aan Jean Jacques Régis de Cambacérès (1753-1824)
Brieven van Jean Jacques Régis de Cambacérès (1753-1824), geschreven aan Charles François Lebrun (1739-1824)
Cambacérès and the Bonapartes : unpublished papers of Jean-Jacques-Régis Cambacérès, second consul and later arch-chancellor, relating to the Emperor Napoleon and his circle : a calendar
Cambacérès : autographes, documents, manuscrits.
Cambacérès lettres inédites à Napoléon, 1802-1814
Cambacŕès vertrauliche Mittheilungen über die Männer und die Ereignisse des alten Regime's, der Republik, des Direktorium's, des Kaiserreichs und der Restauration
Constitution de la République française, proposée au peuple français par la Convention nationale.
Convention Nationale, au Peuple français., La : Séance du 18 Vendémiaire, l'an troisième de la République Francaise ..
Convention nationale. Discours prononcé au Champ de la Réunion par le président de la Convention nationale (Cambacérès), le décadi 30 vendémiaire de la IIIe année, jour où l'on a célébré la fête des Victoires...
Convention nationale. Rapport fait au nom des Comités de défense et de sûreté générale, par le citoyen Cambacérès,...
Convention nationale. Résultat des opinions sur l'institution des jurés en matières civiles, prononcées par Cambacérès, député du département de l'Hérault, dans les séances des 17 et 19 juin, lors de la discussion du chapitre de l'acte constitutionnel qui traite de la justice civile. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Cambacérès, à l'ouverture de la discussion du projet de Code civil, dans la séance du 3 pluviôse
Corps législatif. Projet de Code civil présenté au Conseil des Cinq-Cents, au nom de la Commission de la classification des lois, par Cambacérès,...
Corps législatif : projet de Code civil, présenté au Conseil des cinq-sents, au nom de la commission de la classification des lois, par
Détail officiel de la séance extraordinaire du sénat. (31 mars 1806.), Sénat conservateur.
Discours prononcé au Champ de la Réunion par le président de la Convention nationale (Cambacérès), le décadi 30 vendémiaire de la IIIe année, jour où l'on a célébré la fête des Victoires...
Discours prononcé par Cambacérès, à l'ouverture de la discussion du projet de Code civil, dans la séance du 3 pluviôse
Janvier 1802-juillet 1807
Lettres inédites à Napoléon 1802-1814...
Loi portant que celui qui, pour suivant le divorce, établira, par un acte authentique, que son époux est émigré ou qu'il est résidant en pays étranger ou dans les colonies, sera dispensé de l'assigner au dernier domicile du 24 vendémiaire, an troisième de la République française, une et indivisible.
Loi qui détermine le mode de restitution des biens des condamnés du 21 prairial, an troisième de la République française, une et indivisible.
Mémoires inédits : éclaircissements publiés par Cambaceres sur les principaux événements de sa vie politique. 1, La révolution ; Le consulat
Nouveau rapport sur les articles d'appendice du titre IV du livre 1er, concernant les enfans nés hors du mariage,...
Nouveau Rapport sur les articles d'appendice du titre IV du livre Ier, concernant les enfants nés hors le mariage, présenté, au nom du comité de législation (le 9 brumaire an II), par Cambacérès, député de l'Hérault. Imprimé par ordre de la Convention nationale, Convention nationale.
Observation de Cambacérès... sur le jugement de Louis XVI..., Convention nationale.
Observations de Cambacérères, député du Département de l'Hérault, sur le jugement de Louis XVI, ...
Observations de Cambacérès, député du département de l'Herault, sur le jugement de Louis XVI, (1)
Observations de Cambacérès,... sur le jugement de Louis XVI... - Convention nationale. Opinion d'Antoine-Hubert Wandelaincourt sur le jugement de Louis Capet,...
Observations de Cambacérèsdéputé du département de l'Hérault, sur le jugement de Louis XVI, Convention nationale ; imprimées par ordre de la Convention nationale
Opinion de Cambacérès, sur l'organisation des comités. Séance du 24 thermidor, l'an IIe de la république française. Imprimée par ordre de la Convention nationale, Convention nationale.
Opinion de Cambacérès,... sur les communes, prononcée dans la séance du 21 mai (1793)..., Convention nationale.
Opinion... sur le jugement de Louis Capet, imprimée par ordre de la Convention nationale
Pétition au Conseil des Cinq-Cents pour les héritiers légitimes de René-Ange-Augustin Maupeou en réponse au rapport fait le 19 frimaire dernier sur celle d'un prétendu enfant naturel Maupeou
Pétition au Conseil des Cinq-Cents pour les héritiers légitimes de René-Ange-Augustin Maupeou, en réponse au rapport fait par le représentant Favart, au nom d'une commission spéciale dans la séance du 4 brumaire an 6 - 25 octobre 1797 sur l'article 4 de la Loi du 15 thermidor an 4, concernant la successibilité des enfants naturels
Présentation au Sénat (séance du jeudi 22 frimaire an XIII) des actes de naissance des princes français Napoléon Charles et Napoléon Louis, fils de M. le prince Louis, frère de l'Empereur. Message de S. M. I. relatif à cette présentation. Discours prononcé par M. l'archi-chancelier de l'Empire (Cambacérès). Réponse de M. François (de Neufchâteau), président du Sénat...
Projet de code civil. - l'an III de la république
Projet de code civil présenté à la Convention nationale le 9 août 1793, l'an IIe de la république française, au nom du comité de législation, par le citoyen Cambacérès, député du département de l'Hérault. Imprimé par ordre de la Convention nationale, Convention nationale.
Projet de code civil présenté au Conseil des Cinq-Cents, au nom de la commission de la classification des lois, par Cambacérès,..., Corps législatif.
Projet de décret présenté par Cambacérès (le 20 floréal an III). Imprimé par ordre de la Convention nationale, Convention nationale.
Projet de décret (sur les attributions et le fonctionnement de ses comités) présenté par Cambacérès
Projet de décret sur les enfans nés hors le mariage, présenté au nom du Comité de législation
Projet de décret sur les enfants nés hors de mariage, présenté au nom du comité de législation, par Cambacérès. Imprimé par ordre de la Convention nationale, Convention nationale.
Rapport du comité de défense générale et pièces qui constatent la trahison du général Dumouriez
Rapport du Comité de défense générale, sur la trahison de Dumourier ("sic"), avec les pièces probantes, fait par le citoyen Cambacérès, dans la séance du 1er avril 1793...
Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom du comité de législation, par... Cambacérès,... sur la pétition d'Antoine Buffel, chirurgien, traduit de la Canée en France, détenu au fort de Notre-Dame de la Garde en vertu d'ordres arbitraires..., Convention nationale.
Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom du Comité de législation, par le citoyen Cambacérès,... sur la pétition d'Antoine Buffel, chirurgien, traduit de la Canée en France, détenu au fort de Notre-Dame de la Garde en vertu d'ordres arbitraires...
Rapport et projet de décret, sur la direction des opérations diplomatiques, présentés au nom du comité de salut public (le 13 ventôse an III), par Cambacérès. Imprimé par ordre de la Convention nationale, Convention nationale.
Rapport et projet de décret sur la situation de la république dans toutes les parties d'administration confiées à la surveillance du comité de législation, présentés, au nom du comité, dans la séance du 7 vendémiaire de l'an IIIe, par Cambacérès, député du département de l'Hérault. Imprimés par ordre de la Convention nationale, Convention nationale.
Rapport et projet de décret sur le plan général de la classification des lois, présentés au nom du comité de salut public, et de la commission de recensement et de la rédaction complète des lois, par Cambacérès. Imprimés par ordre de la Convention nationale. (27 messidor an II.), Convention nationale.
Rapport et projet de décret sur les enfans naturels, présentés au nom du comité de législation
Rapport et projet de décret sur les enfants naturels, Convention nationale. ; présentés au nom du comité de législation (le 4 juin 1793) par le citoyen Cambacérès, député du département de l'Hérault. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Rapport et projet de décret sur les passe-ports à délivrer à ceux qui veulent sortir du territoire de la république, présentés à la Convention nationale, au nom du comité de législation (le 7 décembre 1792), par le citoyen Cambacérès, député... de l'Hérault. Imprimés par ordre de la Convention nationale, Convention nationale.
Rapport et projet de décret sur les passeports à délivrer à ceux qui veulent sortir du territoire de la République
Rapport et projets de résolution sur un message du Directoire exécutif du 11 ventôse, présentés par Cambacérès, au nom de la Commission des finances, dans la séance du 18 ventôse
Rapport et projets de résolutions sur un message du Directoire exécutif du 11 ventôse, présentés par Cambacérès, au nom de la commission des finances, dans la séance du 18 ventôse, Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents.
Rapport fait au nom des comités de défense et de sûreté générale, par... Cambacérès,..., Convention nationale.
Rapport fait au nom des Comités de défense et de sûreté générale, par le citoyen Cambacérès,...
Rapport fait au nom du comité de législation, par... Cambacérès,... sur la dénonciation d'une instruction pastorale de Nicolas Plulibert, évêque du département des Ardennes, traduit à la barre, par décret du 1er mars..., Convention nationale.
Rapport fait par Cambacérès, au nom d'une Commission spéciale chargée d'examiner le message adressé, le 19 de ce mois, par le Directoire exécutif au Conseil des Cinq-Cents. Séance du 28 vendémiaire an V
Rapport sur le Code civil, fait au nom du Comité de législation, dans la séance du 23 fructidor an II... par Cambacérès,...
Rapport sur le Code civil, fait au nom du comité de législation, dans la séance du 23 fructidor an IIe de la république française une et indivisible, par Cambacérès, député du département de l'Hérault. Imprimé par ordre de la Convention nationale, Convention nationale.
Rapport sur le Code civil, fait au nom du Comité de législation, le... 9 août 1793... par le citoyen Cambacérès,...
Rapport sur le code civil, fait au nom du comité de législation, le vendredi 9 avril 1793... par... Cambacérès..., Convention nationale.
Rapport sur le mode de préparer les lois organiques de la Constitution, et sur les moyens de la mettre partiellement et successivement en activité, présenté par Cambacérès, au nom de la Commission instituée le 10 germinal. Imprimé par ordre de la Convention nationale, Convention nationale.
Rapport sur les individus de la famille Capet actuellement en France, présenté dans la séance du 3 pluviôse, au nom du comité de salut public, de sûreté générale, et de législation, par Cambacèrès. Imprimé par ordre de la Convention nationale, Convention nationale.
Résultat des opinions sur l'institution des jurés en matières civiles, prononcées par Cambacérès,... dans les séances des 17 et 19 juin (1793), lors de la discussion du chapitre de l'acte constitutionnel qui traite de la justice civile...
Résumé pour les juifs de Metz, contre leurs créanciers. (Signé : Chauveau-Lagarde, Cambacères.)
Sénat-Conservateur. Détail officiel de la séance extraordinaire du Sénat convoqué par les ordres de S. M. l'Empereur. Message de S. M. l'Empereur au Sénat. Discours prononcé par le prince archi-chancelier de l'Empire (Cambacérès)... (31 mars 1806.)
Sénat-Conservateur. Séance des 14 et 15 janvier 1806. Communication faite au Sénat par S. A. S. le prince archi-chancelier de l'Empire, au nom de S. M. l'Empereur et Roi, relativement au mariage du prince Eugène avec la princesse Auguste, fille de S. M. le Roi de Bavière, et au traité de paix avec l'Empereur d'Autriche conclu à Presbourg le 5 nivôse (26 décembre 1805)... Discours de S. A. S. le prince archi-chancelier de l'Empire (Cambacérès)...
Sénat-Conservateur. Séance du 11 mars 1808, présidée par S. A. S. le prince archi-chancelier de l'Empire. Communication faite au Sénat de deux statuts impériaux concernant l'établissement de titres héréditaires. Discours du prince archi-chancelier (Cambacérès)...
Sénat-Conservateur. Séance du jeudi 11 juin 1807. Communication faite au Sénat par S. A. S. le prince archi-chancelier de l'Empire (Cambacérès), au nom de S. M. l'Empereur et Roi, d'un message et de lettres patentes qui confèrent à M. le maréchal et sénateur Lefebvre, président du Sénat, le titre héréditaire de duc de Dantzick
Sénat-Conservateur. Séance du jeudi 5 juin 1806. Communications faites au Sénat par S. A. S. le prince archi-chancelier de l'Empire, au nom de S. M. l'Empereur et Roi. Discours de S. A. S. le prince archi-chancelier (Cambacérès). Premier message de S. M. l'Empereur et Roi. Traité qui place sur le trône de Hollande S. A. S. le prince Louis-Napoléon...
Sénat-Conservateur. Séance du lundi 31 mars 1806. Communications faites au Sénat par S. A. S. le prince archi-chancelier de l'Empire, au nom de S. M. l'Empereur et Roi. Discours de S. A. S. le prince archi-chancelier (Cambacérès). Message de S. M. l'Empereur et Roi...
Sénat-Conservateur. Séance extraordinaire des 17 et 20 février 1807. Communications faites au Sénat par S. A. S. le prince archi-chancelier de l'Empire (Cambacérès), au nom de S. M. l'Empereur et Roi, relativement à deux traités conclus avec le roi de Saxe,... et aux déterminations prises par S. M. d'après la situation de l'Empire Ottoman
Sénat-Conservateur. Séance extraordinaire des 2 et 4 décembre 1806. Communications faites au Sénat par S. A. S. le prince archi-chancelier de l'Empire (Cambacérès), au nom de S. M. l'Empereur et Roi, relativement au décret qui met les Isles Britanniques en état de blocus. Sénatus-consulte relatif à la conscription de 1807
Sénat-Conservateur. Séance extraordinaire du mardi 14 octobre 1806. Communications faites au Sénat par S. A. S. le prince archi-chancelier de l'Empire, au nom de S. M. l'Empereur et Roi, relativement à la rupture entre la France et la Prusse
Sénat-Conservateur. Séances des 14 et 15 août 1809. Communications faites au Sénat par S. A. S. le Prince archi-chancelier de l'Empire (Cambacérès), au sujet du débarquement d'une armée anglaise dans la Zélande. Adresse votée par le Sénat
Sénat-Conservateur. Séances des 22 et 23 janvier 1806. Communication faite au Sénat par S. A. S. le prince archi-chancelier de l'Empire, au nom de S. M. l'Empereur et Roi, relativement à l'adoption du prince Eugène et à l'hérédité de la couronne d'Italie... Discours de S. A. S. le prince archi-chancelier de l'Empire (Cambacérès)...
Sénat-Conservateur. Séances des 28 octobre et 3 novembre 1809. Traité de paix avec l'Autriche, communiqué au Sénat par S. A. S. le prince archi-chancelier de l'Empire (Cambacérès), en vertu des ordres de Sa Majesté l'Empereur et Roi. Adresse votée en cette occasion par le Sénat
Sénat-conservateur, séances des 3 et 5 octobre 1809.... Présentation au Sénat d'un projet de sénatus-consulte relatif à une levée de 30,000 conscrits sur les classes de 1806, 1807, 1808, 1809 et 1810...
Sénat-Conservateur. Séances des 3 et 5 octobre 1809, présidées par S. A. S. le prince archi-chancelier de l'Empire. Présentation au Sénat d'un projet de sénatus-consulte relatif à une levée de 36,000 conscrits... Discours du prince archi-chancelier (Cambacérès). Rapport communiqué au Sénat par le ministre de la Guerre. Exposé des motifs du projet de sénatus-consulte par le ministre d'État, comte de Cessac. Rapport sur le même projet par le sénateur comte Lacépède...
Traité de paix avec l'Autriche, communiqué au Sénat par S. A. S. le prince archi-chancelier de l'Empire (Cambacérès), en vertu des ordres de Sa Majesté l'Empereur et Roi. Adresse votée en cette occasion par le Sénat
Vertrauliche Mittheilungen über die Männer und die Ereignisse des alten Regime's, der Republik, des Direktorium's, des Kaiserreichs und der Restauration
Notes: 
Sources: 
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