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Person
ISNI: 
0000 0001 1580 7083
Name: 
Polverel, Etienne
Polverel, Étienne de
Polverel, Etienne (M. de)
Dates: 
1738-1794
Creation class: 
Language material
Titles: 
Développement des «Observations sur la sanction royale et sur le droit de veto»
Lettre de M. Polverel à MM. les rédacteurs des «Annales patriotiques» le 17 septembre 1791
Observations sur la sanction royale, et sur le droit de veto
Opinion de M. de Polverel, membre de la Société des amis de la Constitution, sur le mode de responsabilité des agens du pouvoir exécutif
Proclamation, 1793
Réquisitoire de l'accusateur public du tribunal du premier arrondissement de Paris [Polverel] et procès-verbal de l'ouverture du cadavre de H. G. V. Riquetti l'aîné...
Tableau de la constituition du royaume de Navarre, et de ses rap*. -
Tableau de la constitution du royaume de Navarre, et de ses rapports avec la France; imprimé par ordre des États-généraux de Navarre, avec un Discours préliminaire & des notes, par M. de Polverel,...
Notes: 
Sources: