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Person
ISNI: 
0000 0001 1757 3647
Name: 
Beugnot
Beugnot, Comte
Beugnot, Jacques Claude
Beugnot, Jacques-Claude (comte)
Dates: 
1761-1835
Creation class: 
bm
Language material
Text
Creation role: 
author
Related names: 
Beaumanoir, Philippe de Remi (ca 1250-1296))
Beugnot, Albert (comte.)
France, Assemblée nationale législative 1791-1792
France, Chambre des députés 1814-1848
Hacquard, André-François (1770-18)
Lacour-Gayet, Robert (1896-1989)
Schmidt, Charles (1872-1956)
Welvert, Eugène-Nicolas (1857-1939)
Yonge, Charlotte M. (1823-1901)
Yonge, Charlotte Mary (1823-1901)
Titles: 
Chambre des Députés. Discours de M. le comte Beugnot,... sur le projet de loi relatif au remboursement du premier cinquième des reconnaissances de liquidation. Séance du 15 février 1821
Chambre des Députés. Opinion de M. le comte Beugnot,... contre l'amendement de M. de Bouville, tendant à augmenter de 180,000 francs le budget du clergé. Séance du 13 juin 1821
Chambre des députés. Opinion de M. le comte Beugnot, ministre d'Etat, député du département de la Haute-Marne, sur la proposition de M. Blangy, tendante à améliorer le sort du clergé, quand la situation des finances le permettra, et à supprimer les pensions des prêtres mariés ou de ceux qui ont abandonné volontairement le sacerdoce, prononcée dans la séance du 7 février 1816
Chambre des Députés. Opinion de M. le comte Beugnot,... sur l'amendement de la Commission, tendant à accorder un fonds de 2.400.000 fr. à répartir entre les départements qui ont été occupés... Séance du 10 avril 1820
Chambre des députés. Opinion de M. le comte Beugnot,... sur l'amendement de M. Duvergier de Hauranne... Séance du 28 juin 1819
Chambre des Députés. Opinion de M. le Comte Beugnot,... sur l'article 24 du projet de loi relatif aux recettes de l'exercice 1820. Séance du 7 juillet 1820
Chambre des Députés. Opinion de M. le comte Beugnot,... sur l'exécution de la loi du 23 septembre 1814
Chambre des Députés. Opinion de M. le comte Beugnot,... sur le budget de 1816, prononcée dans la séance du 14 mars 1816
Chambre des Députés. Opinion de M. le comte Beugnot,... sur le budget du Ministère de la Marine. Séance du 27 juin 1821
Chambre des Députés. Opinion de M. le comte Beugnot,... sur le chapitre Ier du budget du Ministère de l'Intérieur. Séance du 9 juin 1821
Chambre des Députés. Opinion de M. le comte Beugnot,... sur le projet de loi relatif à la répression des abus de la liberté de la presse, prononcée dans la séance du 12 décembre 1817
Chambre des Députés. Opinion de M. le comte Beugnot, sur le projet de loi relatif au mode de recrutement de l'armée. Séance du 22 janvier 1818
Chambre des Députés. Opinion de M. le comte Beugnot,... sur le projet de loi relatif au règlement des budgets des exercices 1815, 1816, 1817 et 1818. Séance du 12 mai 1819
Chambre des Députés. Opinion de M. le comte Beugnot,... sur le projet de loi relatif aux douanes, prononcée dans la séance du 7 mars 1817
Chambre des Députés. Opinion de M. le comte Beugnot,... sur le projet de loi relatif aux élections
Chambre des Députés. Opinion de M. le comte Beugnot, sur le projet de loi tendant à créer au grand-livre une rente perpétuelle de 41.621.307 francs pour la dotation de l'Église catholique... et à restituer pour le même objet les bois et autres biens provenant du clergé
Chambre des Députés. Opinion de M. le comte Beugnot,... sur le Rapport fait par M. de Bonald, sur la proposition de M. Hyde de Neuville, tendant à réduire le nombre des tribunaux et à suspendre pendant un an l'inamovibilité des juges, prononcée dans la séance du 20 novembre 1815
Chambre des Députés. Rapport fait à la Chambre des Députés par M. le comte Beugnot, au nom de la Commission chargée de l'examen du budget de 1819 (voies et moyens). Séance du 7 juin 1819
Chambre des Députés. Rapport fait au nom de la Commission centrale, par M. le comte Beugnot,... dans la séance du 11 décembre 1815, sur le projet de loi portant création de rentes pour l'exécution du traité du 20 novembre
Chambre des Députés. Rapport fait au nom de la Commission centrale par M. le comte Beugnot,... sur la résolution de la Chambre des Pairs, tendant à faire éprouver à l'organisation des collèges électoraux les modifications dont la nécessité peut paraître indispensable. Comité secret du 16 mars 1819
Chambre des Députés. Rapport fait au nom de la Commission centrale, par M. le comte Beugnot, sur le projet de loi relatif à la Légion d'honneur. Séance du 27 juin 1820
Chambre des Députés. Rapport fait au nom de la Commission centrale, par M. le comte Beugnot,... sur le projet de loi tendant à percevoir sur les rôles de 1817 les six premiers douzièmes de la contribution de 1818. Séance du 19 décembre 1817
Chambre des Députés. Rapport par M. le comte Beugnot, au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à percevoir sur les rôles de 1818 les six premiers douzièmes des contributions de 1819. Séance du 26 décembre 1818
Copie de la lettre écrite par M. le procureur général syndic du département (Beugnot) à M. le procureur syndic du district, pour la convocation des électeurs. Troyes, 18 août 1791
Copie de la lettre écrite par M. le procureur-général-syndic du département (de l'Aube) (J.-C. Beugnot) à M. le procureur-syndic du district pour la convocation des électeurs. (18 août 1791.)
coutumes de Beauvaisis., Les
derniers temps de l'Empire, Les
Discours de J.-C. Beugnot,... contre la motion de M. Condorcet, relative à la nomination des agens destinés à diriger et à surveiller l'emploi des fonds publics, prononcé à la séance du 16 avril 1792
Discours de M. le comte Beugnot,... dans la discussion du projet de loi relatif à la circonscription des arrondissemens électoraux, prononcé dans la séance du 24 février 1821
Discours de M. le comte Beugnot,... sur le projet de loi relatif au remboursement du premier cinquième des reconnaissances de liquidation. Séance du 15 février 1821
Discours de M. le Cte Beugnot,... dans la discussion du projet de loi relatif à la circonscription des collèges électoraux, prononcé dans la séance du 24 février 1821
Discours prononcé par le Cen Beugnot, préfet du département de la Seine-Inférieure, à la rentrée des élèves de l'École centrale le 15 vendémiaire an IX de la République
Discours prononcé par le préfet du département de la Seine-Inférieure (Beugnot) pour l'inauguration de l'église consistoriale de Blosseville, dit Bon-Secours-lès-Rouen
Discours prononcé par le préfet du département de la Seine-Inférieure (J.-C. Beugnot), pour l'inauguration de l'église consistoriale de Blosseville, dit Bonsecours-lès-Rouen
Du 19 septembre 1787. Discours de MM. les officiers de la prévôté de Bar-sur-Aube, prononcé par M. Jacques-Claude Beugnot, présidant la compagnie
Du 19 septembre 1787. Discours de MM. les officiers de la prévoté de Bar-sur-Aube, prononcé par M. Jacques-Claude Beugnot, président de la compagnie
Élections de 1789, nouveau fragment des Mémoires inédits du comte Beugnot,..., Les
Grand-Duché de Berg. (Extrait des Mémoires inédits du comte Beugnot.), Le
Industrie der Grossherzogtums Berg im Jahre 1810. Ein Nachtrag zu Beugnots "Memoiren", von Ch. Schmidt, Die
Industrie du Grand-duché de Berg en 1810, addition aux "Mémoires" de Beugnot, par Ch. Schmidt..., L'
Lettre des administrateurs... de l'Aube aux administrations municipales du même département, sur la formation des listes de candidats pour les élections de l'an V... 1er nivôse an V...
Lettre des administrateurs du département de l'Aube aux administrations municipales du même département, sur la formation des listes de candidats pour les élections de l'an cinquième. (Par J.-C. Beugnot.)
Lettre du préfet du département de la Seine-Inférieure sur les opérations des conseils d'arrondissement. (Signé : Beugnot. 1er messidor an VIII.)
Life and adventures of Count Beugnot, minister of state under Napoleon I.
Mémoires de Beugnot, ancien ministre (1783-1815).
Mémoires du comte Beugnot, 1779-1815. Notes et introduction de Robert Lacour-Gayet
Mémoires du comte Beugnot, ancien ministre (1783-1815)
Mémoires inédits du comte Beugnot, ancien ministre. Premier fragment 1783
Motion contre les journalistes ordinaires, faite à la séance de l'Assemblée nationale du 3 mai 1792, par J.-C. Beugnot,...
Napoléon et la police sous la première Restauration d'après les rapports du comte Beugnot au roi Louis XVIII
Opinion de J.-C. Beugnot,... sur l'arrêté du département de Paris, du 6 juillet, confirmé par la proclamation du Roi, du 12, et portant suspension du maire et du procureur de la Commune de Paris
Opinion de J.-C. Beugnot,... sur la conduite à tenir envers les Brabançons émigrés
Opinion de J.-C. Beugnot,... sur les dénonciations portées contre M. Duport, ex-ministre de la Justice, prononcée à la séance de l'Assemblée nationale du 5 juin 1792...
Opinion de M. Beugnot, député de la Seine-Inférieure, sur le monopole des tabacs. (6 avril 1819.)
Opinion de M. Beugnot,... sur le monopole des tabacs. Séance du 6 avril 1819
Opinion de M. le comte Beugnot,... contre l'amendement de M. de Bouville, tendant à augmenter de 180,000 francs le budget du clergé. Séance du 13 juin 1821
Opinion de M. le comte Beugnot, député de la Seine inférieure et de la Haute-Marne sur le projet de loi relatif aux élections ; prononcée dans la séance du 30 xbre 1816. Extrait du Moniteur du 1er janvier 1817
Opinion de M. le comte Beugnot, ministre d'État, député... de la Haute-Marne, sur le Rapport fait par M. de Bonald sur la proposition de M. Hyde de Neuville, tendant à réduire le nombre des tribunaux et à suspendre pendant un an l'inamovibilité des juges. Prononcée dans la séance du 20 novembre 1815, Chambre des Députés.
Opinion de M. le comte Beugnot, ministre d'Etat, député du département de la Haute-Marne, sur la proposition de M. Blangy, tendante à améliorer le sort du clergé, quand la situation des finances le permettra, et à supprimer les pensions des prêtres mariés ou de ceux qui ont abandonné volontairement le sacerdoce, prononcée dans la séance du 7 février 1816
Opinion de M. le comte Beugnot,... sur l'amendement de la Commission, tendant à accorder un fonds de 2.400.000 fr. à répartir entre les départements qui ont été occupés... Séance du 10 avril 1820
Opinion de M. le comte Beugnot,... sur l'amendement de M. Duvergier de Hauranne... Séance du 28 juin 1819
Opinion de M. le Comte Beugnot,... sur l'article 24 du projet de loi relatif aux recettes de l'exercice 1820. Séance du 7 juillet 1820
Opinion de M. le comte Beugnot,... sur l'exécution de la loi du 23 septembre 1814
Opinion de M. le comte Beugnot,... sur le budget de 1816, prononcée dans la séance du 14 mars 1816
Opinion de M. le comte Beugnot,... sur le budget du Ministère de la Marine. Séance du 27 juin 1821
Opinion de M. le comte Beugnot,... sur le chapitre Ier du budget du Ministère de l'Intérieur. Séance du 9 juin 1821
Opinion de M. le comte Beugnot,... sur le projet de loi relatif à la répression des abus de la liberté de la presse, prononcée dans la séance du 12 décembre 1817
Opinion de M. le comte Beugnot, sur le projet de loi relatif au mode de recrutement de l'armée. Séance du 22 janvier 1818
Opinion de M. le comte Beugnot,... sur le projet de loi relatif au règlement des budgets des exercices 1815, 1816, 1817 et 1818. Séance du 12 mai 1819
Opinion de M. le comte Beugnot,... sur le projet de loi relatif aux douanes, prononcée dans la séance du 7 mars 1817
Opinion de M. le comte Beugnot, sur le projet de loi tendant à créer au grand-livre une rente perpétuelle de 41.621.307 francs pour la dotation de l'Église catholique... et à restituer pour le même objet les bois et autres biens provenant du clergé
Opinion de M. le Cte Beugnot,... sur l'exécution de la loi du 23 septembre 1814, Chambre des députés.
Opinion de M. le Cte Beugnot,... sur la proposition de M. de Blangy
Opinion de M. le Cte Beugnot,... sur le projet de loi relatif à la répression des abus de la liberté de la presse. (Séance du 12 décembre 1817.)
Opinion de M. le Cte Beugnot,... sur le projet de loi relatif au mode de recrutement de l'armée
Opinion de M. le Cte Beugnot,... sur le projet de loi relatif aux élections, Chambre des députés.
Opinion de M. le Cte Beugnot,... sur le projet de loi tendant à créer au Grand Livre une rente perpétuelle de 41,621,307 francs pour la dotation de l'Eglise catholique, apostolique et romaine de France et à restituer pour le même objet les bois et autres biens provenant du clergé, Chambre des députés.
Pairie. Article extrait de l'"Encyclopédie moderne". Par M. le comte Beugnot
premiers temps de la restauration. Extrait des Mémoires inédits du comte Beugnot, ancien ministre, Les
Procès-verbal d'installation des maire et adjoints de la ville de Rouen. (Signé : Beugnot. [An 8, 10 prairial].)
Rapport fait à la Chambre des Députés par M. le comte Beugnot, au nom de la Commission chargée de l'examen du budget de 1819 (voies et moyens). Séance du 7 juin 1819
Rapport fait au nom de la Commission centrale, par M. le comte Beugnot,... dans la séance du 11 décembre 1815, sur le projet de loi portant création de rentes pour l'exécution du traité du 20 novembre
Rapport fait au nom de la Commission centrale par M. le comte Beugnot,... sur la résolution de la Chambre des Pairs, tendant à faire éprouver à l'organisation des collèges électoraux les modifications dont la nécessité peut paraître indispensable. Comité secret du 16 mars 1819
Rapport fait au nom de la Commission centrale, par M. le comte Beugnot, sur le projet de loi relatif à la Légion d'honneur. Séance du 27 juin 1820
Rapport fait au nom de la Commission centrale, par M. le comte Beugnot,... sur le projet de loi tendant à percevoir sur les rôles de 1817 les six premiers douzièmes de la contribution de 1818. Séance du 19 décembre 1817
Rapport par M. le comte Beugnot, au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à percevoir sur les rôles de 1818 les six premiers douzièmes des contributions de 1819. Séance du 26 décembre 1818
Rapport sur les marchés passés aux sieurs Henrion et Masson, par M. Servan, ministre de la Guerre, fait au nom de la Commission militaire, par J.-C. Beugnot, le... 6 juillet 1792...
Réponse à l'"Adresse aux assemblées primaires du département de Châlons", par J.-C. Beugnot,...
Notes: 
Sources: 
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