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results search [or] (ISNI Number (ISN:)) 0000000121350497 | 1 hits
Person
ISNI: 
0000 0001 2135 0497
Name: 
Hervé, Edmond
Dates: 
1942-...
Creation class: 
Computer file
Language material
Projected medium
Text
Creation role: 
author
Related names: 
Auffret, Max
Centre régional de documentation pédagogique Rennes
France, Assemblée nationale 1958-...., Commission des finances, de l'économie générale et du plan
France, Sénat 1958-...., Commission des finances
France, Sénat 1958-...., Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Gautron, Jean René
Gourault, Jacqueline (1950-...)
Mény, Yves (1943-...)
Robert, Jean-Noël (19..-.... enseignant)
Veillard, Jean-Yves (1939-...)
Titles: 
Champs libres naissance d'un projet culturel cahiers d'un conservateur, 1985-2001, Les
Commentaire des diapositives
Déconcentration. [Textes choisis et présentés par] Max Auffret, Edmond Hervé, Yves Mény,.., La
Documents pour l'élève
Documents pour le maître
Edmond Hervé 30 ans pour une ville
frais de justice, Les
gestion des procédures publiques de la COFACE, La
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permanence de Jaurès, La
Pour une meilleure maîtrise des frais de justice
Pour une modernisation de la fiscalité locale
procédures publiques de la COFACE, Les
procédures publiques de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur, Les
Rapport d'information portant contribution à un bilan de la décentralisation
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'évaluation de la loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux frais de justice
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux procédures publiques gérées par la COFACE
Rapport d'information sur la fiscalité locale
Rapport d'information sur la synthèse des propositions adoptées par la Délégation aux collectivités territoriales susceptibles d'animer les discussions législatives à venir
Rapport d'information sur le service public ferroviaire et les collectivités territoriales
réforme de la protection des majeurs, un bilan d'étape préoccupant, La
réforme de la protection juridique des majeurs, La
service public ferroviaire et les collectivités territoriales, Le
Synthèse des propositions adoptées par la Délégation aux collectivités territoriales susceptibles d'animer les discussions législatives à venir
Trente ans de décentralisation
Notes: 
Sources: 
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